Index alphabétique — Recueil législatif
489 pages
📜 Les 2838 articles de loi sont classés à part : Index par loi et par article
# ↑ haut
0-9 ↑ haut
- 1. Définition et rôle en hygiène du travail
- 4.4 Indemnités versées par la CNESST aux travailleurs accidentés
A ↑ haut
- ACE (Association canadienne d'ergonomie)
- ACGIH
- ACGIH
- ACNOR B139 - Appareils de combustion au mazout
- ACNOR B352 - ROPS et ceintures de sécurité
- ACNOR B376 - Réservoirs portatifs de carburant
- ACNOR Z94.1 - Casques de sécurité
- Activation du comité SST
- ADR
- AFNOR
- AIHA
- AMC
- AMDEC - Analyse des Modes de Défaillance, de leurs Effets et de leur Criticité
- Amiante
- Amiante (hub)
- Anatomie de la colonne vertébrale
- ANSI (American National Standards Institute)
- ANSI Z26.1 - Vitrage de sécurité (véhicules)
- ANSUR
- Antichute · Protection contre les chutes de hauteur
- APSM
- APSSAP
- ARLA
- Arrêt de travail
- ASHRAE
- ASME
- Assignation temporaire
- ATSDR
- Aumond et Glencore Canada Corp. - Fonderie Horne
- Autobus Venise Ltée et St-Jean
- Avis d'accident grave
B ↑ haut
- B. Indemnités diverses et réadaptation Dauray et Inventy Canada inc
- Barbe et Centre régional de réadaptation La Ressourse
- Beauchamp et Inspec-Sol inc.
- BEI
- Béland et Ville de Lévis
- Béliveau St-Jacques C. Fédération des employés services publics
- Bell Canada c. Hagey-Holmes (2002)
- Bell Canada c. Tremblay (CSC 2000) - Retrait préventif
- BEM
- Bendada et Institut universitaire en santé mentale Douglas
- Bensimon et Ministère des Anciens Combattants
- Bhaskaran c. Tribunal administratif du travail
- Boies et C.S.S.S. Québec-Nord
- Boisvert et Halco
- Boivin Bernier et CETAM
- Bombardier c. CSST (CLP 2005) - Assignation temporaire
- Brandt Tractor Ltd. et Paradis
- Bruit (hub)
C ↑ haut
- Cadenassage (hub)
- Camiré et Escaliers de Beauce inc
- Canadelle et CNESST
- Capacités résiduelles
- CCHST
- CCSN
- Centre hospitalier de St. Mary
- Centre-Sud-de-l'Île-de-Montréal c. Murwanashyaka
- CFG Construction inc. c. R
- Charette et 9196-5905 Québec inc
- Charte des droits et libertés de la personne
- CIRC
- Claisse et Maçonnerie Michel Raymond inc
- CLP
- CMPP
- CMPP-CSP (comités des maladies professionnelles pulmonaires)
- CNESST
- Code civil du Québec
- Code criminel
- Code de procédure pénale
- Code de procédure pénale : Chapitre I : Dispositions générales et prescription
- Code de procédure pénale : Chapitre II : Introduction d'une poursuite (constat d'infraction)
- Code de procédure pénale : Chapitre III : Plaidoyer et procès
- Code de procédure pénale : Chapitre IV : Verdict et peine
- Code de procédure pénale : Chapitre V : Recours et appel
- Collège Mont-Sacré-Cœur de Granby CLP 578832
- Comeau et Centre de santé et de services sociaux Alphonse-Desjardins
- Comité de santé et de sécurité
- Comité SST
- Concepts juridiques transverses
- Conciliateur-décideur
- Conditions sanitaires sur les chantiers
- consolidation
- Consolidation d'une lésion
- Consolidation d'une lésion
- Constat d'infraction CNESST
- Contestation au BEM
- Contestation du travailleur accueillie Sirois et Rénovation Tibo Construction inc
- Contrat de travail à durée déterminée
- CORDIS
- Correia et Destination Dentaire Ste-Dorothée
- COV
- CSA
- CSA Z1003 : santé et sécurité psychologiques en milieu de travail
- CSA Z1007-16 - Gestion du programme de prévention de la perte auditive
- CSA Z195 - Chaussures et bottes de protection
- CSA Z259.1 - Ceintures de travail et sellettes
- CSA Z259.10 - Harnais de sécurité
- CSA Z259.11 - Absorbeurs d'énergie et cordons
- CSA Z259.12 - Connecteurs
- CSA Z259.13 - Cordes d'assurance horizontales
- CSA Z259.15 - Connecteurs d'ancrage
- CSA Z259.16 - Conception de systèmes antichute
- CSA Z259.2.2 - Dispositifs antichute à rappel automatique
- CSA Z259.2.5 - Antichutes mobiles et supports d'assurage
- CSA Z412 - Ergonomie de bureau
- CSA Z460 : maîtrise des énergies dangereuses (cadenassage)
- CSA Z94.3 - Protection oculaire et faciale au travail
- CSA Z96 - Vêtements à haute visibilité
- CSA Z96.1 - Sélection des vêtements haute visibilité
- CSP
- CSS
- CSSS C-Claveau - Foyer Bagotville et Succession de Martel
- CSST c. Tremblay (CALP 1995) - Silicose
- CSTC
- CSTC : Index complet des articles
- CSTC : Section 1 : Définitions
- CSTC : Section 10 : Travaux sur les chemins ouverts à la circulation
- CSTC : Section 11 : Travaux au-dessus ou à proximité de l'eau
- CSTC : Section 2 : Dispositions générales
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction
- CSTC : Section 4 : Manutention et usage des explosifs
- CSTC : Section 5 : Travail près d'une ligne électrique
- CSTC : Section 6 : Étaiement des coffrages à béton
- CSTC : Section 7 : Outils portatifs
- CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains
- CSTC : Section 9 : (Abrogée)
D ↑ haut
- Dauphinais et Siemens Canada ltée
- Définition légale du harcèlement psychologique
- Délais clés en SST québécoise
- Demande de retrait préventif
- Démarrage rapide - Conseiller SST
- Démarrage rapide - Direction et RH
- Démarrage rapide - Superviseur
- Démarrage rapide - Travailleur
- Des nanomédicaments pour le cerveau
- Desruisseaux c. Tribunal administratif du travail
- Diligence raisonnable
- DIN 33402 - Ergonomie, dimensions du corps humain
- Dionne et OPC Déli
- Disposition des contaminants dans l'organisme
- Dispositions pénales et sanctions
- Divulgation de la preuve et représentation
- DOC
- Doublon
- Doublon
- Doublon
- Douleurs chroniques
- DPCP
- DPF - Diesel Particulate Filter (Filtre à particules diesel)
- DPM
- DRA
- Droit de refus
- Droits des travailleurs en SST
- DRT
- Dubé et Entreprises du Jalaumé enr
- Ducharme et Musée Pointe-à-Callière
- Dupras-Tessier et Productions Moonfall Québec inc
- Duquette et Matech BTA inc
E ↑ haut
- ECHA - European Chemicals Agency
- EGR - Exhaust Gas Recirculation (Recirculation des gaz d'échappement)
- EMG
- Emploi à durée déterminée
- Emploi convenable
- Emploi et Développement social Canada (EDSC)
- Emploi qu'il occupait habituellement
- EN 1005-5 - Sécurité des machines, manutention répétitive à fréquence élevée
- EPI
- EQCOTESST : enquête québécoise sur les conditions de travail et la SST
- Espaces clos (hub)
- Exercice du droit de refus
F ↑ haut
- Facteurs de risque biomécaniques
- Facteurs de risque organisationnels et individuels
- Facteurs de risque psychosociaux
- Faute lourde
- FDS
G ↑ haut
- GAD-7 - Generalized Anxiety Disorder 7-item Scale
- Gendarmerie royale du Canada et De L'Étoile
- GHE
- Glossaire
- Grenier et Buffet Dragon de lOrient
- Guillemette et Clinique Gascon inc
H ↑ haut
- Habachi c. Commission des droits de la personne (1999)
- Hamelin et Centre intégré de santé et de services sociaux de la Montérégie-Ouest
- Harcèlement psychologique
- HAZOP - Hazard and Operability Study
- HEPA
- Hiérarchie des moyens de réduction du risque
- Houle et Distributions Gerry Grondin inc
- HSDB
- HSE
I ↑ haut
- IBE
- IEA
- Index
- Index des décisions : table de travail
- Index légal
- Index par loi
- Index par mot-clé
- Index par profil
- Index thématique des décisions
- INRS
- INSPQ
- IRIS
- IRPeQ
- IRSST
- ISO
- ISO 10819 - Vibrations main-bras, gants antivibratiles
- ISO 11226 - Évaluation des postures de travail statiques
- ISO 11228 - Ergonomie de la manutention manuelle
- ISO 11228-3 - Manutention de charges faibles à fréquence élevée
- ISO 2631 - Vibrations globales du corps (corps entier)
- ISO 3449 - FOPS (engins de terrassement)
- ISO 5349 - Vibrations main-bras
- ISO 6385 - Principes ergonomiques de conception des systèmes de travail
- ISO 6682 - Engins de terrassement, zones de confort des commandes
- ISO 7243 - Ergonomie des ambiances thermiques (indice WBGT)
J ↑ haut
K ↑ haut
L ↑ haut
- Lapointe c. CSST (CLP 2002) - Faute lourde
- Larivée et Centre de services scolaire des Grandes-Seigneuries
- Latendresse et CNESST
- LATMP
- LATMP : Chapitre I : Application et définitions
- LATMP : Chapitre II : Droits aux prestations et présomptions
- LATMP : Chapitre III : Indemnités (IRR et préjudice corporel)
- LATMP : Chapitre IV : Décès et bénéficiaires
- LATMP : Chapitre IX : Imputation et financement
- LATMP : Chapitre V : Réadaptation
- LATMP : Chapitre VI : Retour au travail et assignation temporaire
- LATMP : Chapitre VII : Aspects médicaux (MQAC, BEM)
- LATMP : Chapitre VIII : Procédure (réclamation et décisions)
- LATMP : Chapitre X : Recours (révision et TAT)
- LATMP : Chapitre XI : Recours civil et immunité
- LCPE
- Leclerc et Als Canada ltée
- Les os
- Lésion professionnelle
- Lésions psychologiques Patenaude et Centre de services scolaire des Hautes- Rivières
- Lévis Ville c. Tétreault 2006 CSC 12
- LIE
- LMRSST
- LMRSST : Chapitre I : Modifications à la LATMP
- LMRSST : Chapitre II : Modifications à la LSST
- LMRSST : Chapitre III : Modifications à d'autres lois
- LMRSST : Chapitre IV : Règlements édictés et modifiés
- LMRSST : Chapitre V : Dispositions transitoires et finales
- LNT
- LNT : Chapitre I : Application et définitions
- LNT : Chapitre II : Salaire et durée du travail
- LNT : Chapitre III : Jours fériés et repos
- LNT : Chapitre IV : Repos et vacances
- LNT : Chapitre V : Congés familiaux et maladie
- LNT : Chapitre VI : Harcèlement psychologique
- LNT : Chapitre VII : Avis et indemnité de fin d'emploi
- LNT : Chapitre VIII : Recours (CNESST, TAT)
- Loi C-21
- Loi C-21 : Chapitre I : Devoir de diligence (art. 217.1 C.cr.)
- Loi C-21 : Chapitre II : Négligence criminelle organisationnelle (art. 22.1 C.cr.)
- Loi C-21 : Chapitre III : Définition et sanctions de la négligence criminelle (art. 219 à 221 C.cr.)
- Loi C-21 : Chapitre IV : Détermination de la peine pour une organisation (art. 718.21 C.cr.)
- Loi. Dandeneault et Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu
- Lois principales
- LSST
- LSST : Chapitre I : Objet et application
- LSST : Chapitre II : Droits et obligations
- LSST : Chapitre III : Droit de refus et retrait préventif
- LSST : Chapitre IV : Programme de prévention
- LSST : Chapitre V : Comité de santé et de sécurité
- LSST : Chapitre VI : Représentant à la prévention
- LSST : Chapitre VII : Inspecteur de la CNESST et révision
- LSST : Chapitre VIII : Pénalités et infractions
M ↑ haut
- MAA
- MADO
- Maladies professionnelles Lemay et Ville de Gatineau
- Manutention (hub)
- Martel Belmihoub et Air Canada
- Mc Elherron et Sciage de béton St-Léonard ltée
- MCA
- Mélançon et Verreau Dufresne Avocats
- MELCCFP
- MERN
- MERV
- Mines Wabush c. Lévesque (2008)
- Ministère de la Famille et Dekimeche
- Mise en place programme de prévention
- MiXie
- Modèle de Karasek (demande-contrôle)
- Modèle de Siegrist (efforts-récompenses)
- Montpak International inc. et Bouchard
- Morin (Succession de) et Rona inc
- MQAC - Médecin qui a charge du travailleur
- MSA
- MSHA - Mine Safety and Health Administration
N ↑ haut
- Nadeau et Emballage Hood Corporation
- Nanoobjets naturels, anthropiques ou produits intentionnellement - quels sont les risques - Culture Sciences Physique
- Nanoobjets naturels, anthropiques ou produits intentionnellement - quels sont les risques - Culture Sciences Physique 1
- Neurotoxicité, hématotoxicité et perturbation endocrinienne
- NIOSH
- Noël Espérance et Société du Vieux-Port de Montréal inc
- Notion de lésion professionnelle SCFP - Québec et Dion
O ↑ haut
- Obligation de moyens
- OCDE
- OCRA
- OIT (Organisation internationale du Travail)
- OMS
- Organismes et tribunaux
- OSHA
- Oui Signature sur le Saint-Laurent construction et Filion
- OWAS - Ovako Working Posture Analysing System
P ↑ haut
- PAE
- Paré et FYI Services et produits Québec inc
- Parkway Pontiac Buick CLP 423964
- PDFs de jurisprudence et de doctrine
- PLGB Transport inc. et Outils Snap-On du Canada ltée
- Plourde c. CSST (CLP 2009) - Lésion psychologique
- Poma CSSS Bordeaux Cartierville Saint- Laurent
- Pomerleau et Sherko constructions de l'Estrie Ltée
- Poulin et Dist. athlétique & nutrition DAN inc
- Présomption de lésion
- Présomption de maladie professionnelle
- Procédure de cadenassage en mine
- Procédures
- Processus de contraction musculaire
- Procureur général du Canada c. De l'Étoile
- Procureur général du Canada c. Tribunal administratif du travail
- Procureur général du Québec c. Roy
- Programme d'enquête d'accidents
- Programme de gestion des risques machines
- Programme de prévention
- Programme de prévention
- PSSU-FIQP et CHSLD Vigi Reine-Élizabeth
- PSSU-FIQP et CHSLD Vigi Reine-Élizabeth
- PSSU-FIQP et CHSLD Vigi Reine-Élizabeth
- PTSD
R ↑ haut
- R. c. Métron Construction (2013)
- R. c. Ouellet
- R. c. Sault Ste-Marie (1978)
- R. c. Sault Ste-Marie (Ville)
- Raymond et Électrogroupe
- REACH
- REBA
- Réclamation du travailleur
- Réclamation employeur (ADR)
- Recours au TAT
- Recy-Récolte inc. et Bourget
- Régie intermunicipale de police Roussillon inc. et Régie intermunicipale de police Roussillon
- Règlement barème dommages corporels
- Règlement barème dommages corporels : Chapitre 1 : Système locomoteur : membres supérieurs
- Règlement barème dommages corporels : Chapitre 10 : Appareil génito-urinaire
- Règlement barème dommages corporels : Chapitre 11 : Système cutané
- Règlement barème dommages corporels : Chapitre 12 : Système psychique
- Règlement barème dommages corporels : Chapitre 2 : Système locomoteur : membres inférieurs
- Règlement barème dommages corporels : Chapitre 3 : Système locomoteur : tronc et rachis
- Règlement barème dommages corporels : Chapitre 4 : Système nerveux
- Règlement barème dommages corporels : Chapitre 5 : Système sensoriel : vision
- Règlement barème dommages corporels : Chapitre 6 : Système sensoriel : audition
- Règlement barème dommages corporels : Chapitre 7 : Appareil respiratoire
- Règlement barème dommages corporels : Chapitre 8 : Appareil cardiovasculaire
- Règlement barème dommages corporels : Chapitre 9 : Appareil digestif
- Règlement Canada SST
- Règlement Canada SST : Partie I : Champ d'application fédéral
- Règlement Canada SST : Partie II : Comités SST et représentants (Partie II du Code)
- Règlement Canada SST : Partie III : Substances dangereuses et SIMDUT fédéral
- Règlement Canada SST : Partie IV : Travail en hauteur, espaces clos, machines
- Règlement Canada SST : Partie V : Droit de refus et sanctions fédérales
- Règlement maladies professionnelles
- Règlement maladies professionnelles : Section I : Maladies pulmonaires
- Règlement maladies professionnelles : Section II : Surdité professionnelle
- Règlement maladies professionnelles : Section III : Cancers professionnels
- Règlement maladies professionnelles : Section IV : Intoxications
- Règlement maladies professionnelles : Section V : Maladies cutanées
- Règlement maladies professionnelles : Section VI : Maladies infectieuses
- Règlement maladies professionnelles : Section VII : Autres atteintes (TMS, syndrome vibratoire)
- Règlement premiers secours
- Règlement premiers secours : Section I : Définitions
- Règlement premiers secours : Section II : Nombre minimal de secouristes
- Règlement premiers secours : Section III : Trousse de premiers secours
- Règlement premiers secours : Section IV : Formation des secouristes
- Règlement premiers secours : Section V : Registre des interventions
- Règlement premiers secours : Section VI : Local et équipement
- Règlement sur l'information concernant les produits dangereux
- Règlements
- REL - Recommended Exposure Limit
- Représailles
- Représentant à la prévention
- Résidence Christ-Roy et Lyne Turcotte
- Retrait préventif
- Rioux et Emballages Winpak Heat Seal inc
- Rivest et Star Appetizing Products inc
- Rollin Areva TD Canada inc.
- RP
- RPD (appareil de protection respiratoire)
- RSSM
- RSSM : Aménagement du chantier (art. 12 à 99)
- RSSM : Dispositions finales (art. 538 à 550)
- RSSM : Dispositions générales (art. 1 à 11)
- RSSM : Documents et registres (art. 380 à 400)
- RSSM : Électricité (art. 476 à 537)
- RSSM : Engins miniers (art. 201 à 250)
- RSSM : Index complet des articles
- RSSM : Installations d'extraction (art. 281 à 349)
- RSSM : Installations diverses (art. 350 à 379)
- RSSM : Premiers secours et sauvetage (art. 251 à 280)
- RSSM : Sautage et explosifs (art. 161 à 200)
- RSSM : Soutènement (art. 131 à 160)
- RSSM : Travaux à ciel ouvert et explosifs (art. 401 à 475)
- RSSM : Ventilation et qualité de l'air (art. 100 à 130)
- RSST
- RSST : Index complet des articles
- RSST : Section 1 : Interprétation et champ d'application
- RSST : Section 10 : Entreposage et manutention de matières dangereuses
- RSST : Section 11 : Ventilation et chauffage
- RSST : Section 12 : Ambiance thermique
- RSST : Section 13 : Contraintes thermiques
- RSST : Section 14 : Éclairage
- RSST : Section 15 : Bruit
- RSST : Section 16 : Radiations dangereuses
- RSST : Section 17 : Qualité de l'eau
- RSST : Section 18 : Installations communes
- RSST : Section 19 : Installations sanitaires
- RSST : Section 2 : Dispositions générales
- RSST : Section 20 : Mesures ergonomiques particulières
- RSST : Section 21 : Machines
- RSST : Section 22 : Outils à main et outils portatifs à moteur
- RSST : Section 23 : Manutention et transport du matériel
- RSST : Section 24 : Empilage du matériel
- RSST : Section 25 : Manutention et usage d'explosifs
- RSST : Section 26 : Travail dans un espace clos
- RSST : Section 27 : Soudage et coupage
- RSST : Section 28 : Autres travaux à risque particulier
- RSST : Section 29 : Entretien des véhicules
- RSST : Section 3 : Aménagement des lieux d'un établissement
- RSST : Section 30 : Moyens et équipements de protection individuels ou collectifs
- RSST : Section 31 : Transport des travailleurs
- RSST : Section 32 : Dispositions finales
- RSST : Section 4 : Mesures de sécurité en cas d'urgence
- RSST : Section 5 : Qualité de l'air
- RSST : Section 6 : Appareil de protection respiratoire
- RSST : Section 7 : Vapeurs et gaz inflammables
- RSST : Section 8 : Poussières combustibles et matières sèches
- RSST : Section 9 : Dispositions particulières concernant certaines matières dangereuses
- RULA
S ↑ haut
- SAE J1040 - Structures de protection au retournement (ROPS)
- SAE J1084 - Protection de l'opérateur (engins forestiers)
- SAE J231 - Structures de protection contre les chutes d'objets (FOPS)
- SAE J397 - Volume limite de déformation (ROPS FOPS)
- SAE J674A - Matériaux de vitrage de sécurité
- SCR
- SGH
- Silice cristalline (hub)
- Silicose et maladies pulmonaires
- SIMDUT
- Société canadienne des postes c. Pollard (1992)
- Solutions alternatives et Bourgeois
- Solvants (hub)
- SOQUIJ - Société québécoise d'information juridique
- St-Hilaire et Mondelez Canada inc
- STEL - Short-Term Exposure Limit
- Succession de Brunelle et Ville de St-Hyacinthe
- Surveillance atmosphérique
- SVHC
- SVMB
- Syndicat des producteurs de bois de la Gaspésie c. Damabois, division Cap-Chat inc
- Système musculosquelettique
T ↑ haut
- Tableau des sanctions LSST (art. 234-242)
- TAT
- TLV
- TNO
- TPN
- Travailleur autre exemple
- Tremblay et Autobus Laterrière inc
- Tremblay et Flexmaster Canada ltée
- Trivium Avocats inc. c. Rochon
- TSPT
- TWA
- Types de troubles musculosquelettiques