RSST : Section 22 : Outils à main et outils portatifs à moteur

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Présentation

La section 22 (art. 227-242, 16 articles documentés) encadre les outils à main et les outils portatifs à moteur. Elle impose une utilisation sécuritaire, l'inspection, l'entretien et le rangement (art. 227 à 229), puis traite des manches, des limes, de l'ébarbage et des outils tranchants (art. 230 à 234). Les articles 235 à 238 visent la mise à la terre et les commandes des outils, et la section se termine par les mesures de sécurité propres à la scie à chaîne (art. 240 à 242).

Articles (16 articles)

Article Sujet
art. 227 utilisation sécuritaire
art. 228 inspection et entretien
art. 229 rangement des outils à main
art. 230 manches
art. 231 limes
art. 232 rallonge
art. 233 ébarbage
art. 234 outil tranchant
art. 235 mise à la terre
art. 236 position de la gâchette
art. 237 contrôle de la soupape d'admission
art. 238 fil électrique et tuyau flexible
art. 239 (abrogé) disposition abrogée
art. 240 mesures de sécurité
art. 241 scie à chaîne
art. 242 conditions d'utilisation d'une scie à chaîne

Articulation

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Révision déclarée dans la note : 2026-05-31 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe