CSTC : Section 10 : Travaux sur les chemins ouverts à la circulation

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Présentation

La section 10 (28 articles documentés) vise les travaux exécutés sur les chemins ouverts à la circulation. Elle en donne les définitions et le champ d'application (sous-sections 10.1 et 10.2), impose au maître d'œuvre d'assurer la signalisation des usagers (10.3), puis prescrit le vêtement de sécurité à haute visibilité et l'éclairage des lieux (10.4). Les sous-sections 10.5 à 10.7 ont été remplacées.

Sous-section 10.1

Article Sujet
art. 10.1.1 dans la présente section, on entend par

Sous-section 10.2

Article Sujet
art. 10.2.1 la présente section s'applique à tout chantier
art. 10.2.2 (remplacé) (remplacé)
art. 10.2.3 (remplacé) (remplacé)

Sous-section 10.3

Article Sujet
art. 10.3.1 le maître d'oeuvre doit voir à ce
art. 10.3.2 lorsque la signalisation pour les usagers de

Sous-section 10.4

Article Sujet
art. 10.4.1 vêtement de sécurité à haute visibilité
art. 10.4.2 éclairage électrique
art. 10.4.3 protection des puits d'accès
art. 10.4.4 (remplacé) (remplacé)
art. 10.4.4.1 (remplacé) (remplacé)
art. 10.4.5 (remplacé) (remplacé)
art. 10.4.6 (remplacé) (remplacé)

Sous-section 10.5

Article Sujet
art. 10.5.1 (remplacé) (remplacé)
art. 10.5.2 (remplacé) (remplacé)
art. 10.5.3 (remplacé) (remplacé)
art. 10.5.4 (remplacé) (remplacé)

Sous-section 10.6

Article Sujet
art. 10.6.1 (remplacé) (remplacé)
art. 10.6.1.1 (remplacé) (remplacé)
art. 10.6.2 (remplacé) (remplacé)
art. 10.6.3 (remplacé) (remplacé)
art. 10.6.4 (remplacé) (remplacé)
art. 10.6.5 (remplacé) (remplacé)
art. 10.6.6 (remplacé) (remplacé)

Sous-section 10.7

Article Sujet
art. 10.7.1 (remplacé) (remplacé)
art. 10.7.2 (remplacé) (remplacé)
art. 10.7.3 (remplacé) (remplacé)
art. 10.7.4 (remplacé) (remplacé)

Articulation

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Révision déclarée dans la note : 2026-05-31 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe