CSTC : Section 11 : Travaux au-dessus ou à proximité de l'eau

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Présentation

La section 11 (6 articles documentés) encadre les travaux exécutés au-dessus ou à proximité de l'eau, où le risque principal est la noyade. Elle impose un plan de sauvetage et les équipements requis (art. 11.1 à 11.4), des mesures particulières lors des travaux près de l'eau (11.5) et un système d'alarme sonore destiné à déclencher l'intervention (11.6).

Sous-section 11.1

Article Sujet
art. 11.1 sur un chantier où seront exécutés des

Sous-section 11.2

Article Sujet
art. 11.2 le maître d'oeuvre ou la personne qu'il

Sous-section 11.3

Article Sujet
art. 11.3 les équipements requis par un plan de

Sous-section 11.4

Article Sujet
art. 11.4 lorsqu'un plan de sauvetage prévoit l'utilisation d'une

Sous-section 11.5

Article Sujet
art. 11.5 lors de travaux au-dessus ou à proximité

Sous-section 11.6

Article Sujet
art. 11.6 un système d'alarme sonore destiné à déclencher

Articulation

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Révision déclarée dans la note : 2026-05-31 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe