CSTC : Section 8 : Chantiers souterrains

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Présentation

La section 8 (87 articles documentés) régit les chantiers souterrains de construction. Elle encadre les bâtiments temporaires de surface (sous-section 8.1), la qualité de l'air et le contrôle des impuretés (8.3), l'usage des explosifs par renvoi à la section 4 (8.4), les perforatrices (8.5), les puits et leurs compartiments d'échelles (8.6 et 8.7), les refuges et l'équipement pneumatique (8.8), les vestiaires et douches (8.9), l'éclairage et la lampe individuelle (8.10), le fonçage des puits (8.11), enfin l'évacuation et le sauvetage (8.12) et l'âge minimum de 18 ans pour ces travaux (8.13).

Sous-section 8.1

Article Sujet
art. 8.1.1 un bâtiment temporaire construit en surface à
art. 8.1.2 en plus d'être effectué conformément à la
art. 8.1.3 les débris de bois, papier, textile et
art. 8.1.4 l'essence ou les gaz de pétrole liquéfiés
art. 8.1.5 l'huile et la graisse doivent être emmagasinées
art. 8.1.6 tout véhicule automoteur doit être muni d'un
art. 8.1.7 bâtiment temporaire

Sous-section 8.2

Article Sujet
art. 8.2.1 l'employeur doit s'assurer que des travailleurs expérimentés
art. 8.2.2 l'employeur doit s'assurer que des travailleurs expérimentés
art. 8.2.3 les masses surplombantes et les matériaux susceptibles
art. 8.2.4 les pinces à purger doivent être
art. 8.2.5 les travailleurs qui vérifient ou purgent le
art. 8.2.6 l'équipement mis à la disposition des travailleurs
art. 8.2.7 les pièces de bois ou d'acier, le
art. 8.2.8 les supports endommagés ou désengagés doivent être
art. 8.2.9 l'étançonnement, s'il est nécessaire, doit suivre le
art. 8.2.10 lors du boulonnage, les boulons nécessaires doivent

Sous-section 8.3

Article Sujet
art. 8.3.1 la concentration des impuretés de l'air doit
art. 8.3.2 les relevés de vérification de la concentration
art. 8.3.3 les ventilateurs doivent
art. 8.3.4 l'employeur doit s'assurer que l'alimentation en air
art. 8.3.5 l'accès aux zones abandonnées et à tout
art. 8.3.5.1 les voies de circulation utilisées par les
art. 8.3.6 les véhicules automoteurs utilisés pour l'exécution de
art. 8.3.7 dans un chantier de construction souterrain, tout
art. 8.3.8 lorsqu'on immobilise un véhicule utilisé pour la
art. 8.3.9 les classes standards de carburant diesel distillé
art. 8.3.10 un système avertisseur doit être mis en
art. 8.3.11 lorsque la concentration des vapeurs ou des
art. 8.3.12 le système de refroidissement ou le système

Sous-section 8.4

Article Sujet
art. 8.4.1 les dispositions de la section iv de
art. 8.4.2 seuls les explosifs ou un ensemble d'explosifs
art. 8.4.3 les explosifs et les détonateurs doivent être
art. 8.4.4 si des explosifs sont transportés dans un puits
art. 8.4.5 lorsque les explosifs ou accessoires de sautage
art. 8.4.6 si les explosifs sont entreposés dans un
art. 8.4.7 entreposage
art. 8.4.8 (remplacé) (remplacé)
art. 8.4.9 (remplacé) (remplacé)

Sous-section 8.5

Article Sujet
art. 8.5.1 les travailleurs qui utilisent des perforatrices ou
art. 8.5.2 les travailleurs ne doivent pas tenir le
art. 8.5.3 l'alimentation en air comprimé des tuyaux doit
art. 8.5.4 les plates-formes des jumbos doivent être pourvues
art. 8.5.5 les jumbos doivent être solidement fixés en
art. 8.5.6 les fleurets et leurs accessoires doivent être
art. 8.5.7 à moins d'être pourvus d'un accouplement à
art. 8.5.8 toute ligne d'air installée sous terre doit

Sous-section 8.6

Article Sujet
art. 8.6.1 si la profondeur d'un puits est inférieure
art. 8.6.2 si la profondeur du puits est prévue

Sous-section 8.7

Article Sujet
art. 8.7.1 l'employeur doit aménager un compartiment réservé exclusivement
art. 8.7.2 le compartiment pour les échelles ou les
art. 8.7.3 les puits et les montages inclinés à
art. 8.7.4 l'aire libre minimale pour le déplacement sur
art. 8.7.5 une hauteur libre doit être assurée le
art. 8.7.6 on doit indiquer dans une voie de
art. 8.7.7 une échelle flexible peut être utilisée si
art. 8.7.8 toute voie de circulation dans un chantier
art. 8.7.9 les refuges doivent

Sous-section 8.8

Article Sujet
art. 8.8.1 l'équipement pneumatique doit être pourvu d'une soupape
art. 8.8.2 si des refuges sont nécessaires, les véhicules
art. 8.8.3 toute locomotive doit être pourvue
art. 8.8.4 les voies ferrées doivent être
art. 8.8.5 on doit prévoir un bloc d'arrêt pour
art. 8.8.6 wagons pour passagers
art. 8.8.7 les travailleurs qui utilisent les wagons pour
art. 8.8.8 seuls les véhicules automoteurs directement utilisés dans

Sous-section 8.9

Article Sujet
art. 8.9.1 chantier souterrain - vestiaire et douche
art. 8.9.2 (abrogé) disposition abrogée
art. 8.9.3 (abrogé) disposition abrogée
art. 8.9.4 l'employeur doit mettre des vêtements imperméables à

Sous-section 8.10

Article Sujet
art. 8.10.1 tout travailleur doit porter une lampe de
art. 8.10.2 s'il existe un système d'éclairage, l'intensité lumineuse
art. 8.10.3 les escaliers et les échelles dans les
art. 8.10.4 si les travailleurs ne disposent pas de

Sous-section 8.11

Article Sujet
art. 8.11.1 pendant le fonçage du puits, il doit
art. 8.11.2 à la fin des travaux de fonçage
art. 8.11.3 on doit adopter et utiliser des signaux
art. 8.11.4 on peut établir et utiliser des signaux
art. 8.11.5 une reproduction lisible des signaux standards et
art. 8.11.6 aucun travailleur ne doit être transporté dans
art. 8.11.7 les dispositifs pour émettre les signaux doivent
art. 8.11.8 lorsque des tunnels s'étendent à une distance
art. 8.11.9 tout début d'incendie, d'explosion ou toute autre

Sous-section 8.12

Article Sujet
art. 8.12.1 une procédure d'évacuation et de sauvetage doit
art. 8.12.2 une équipe de sauvetage doit être disponible
art. 8.12.3 on doit appliquer un système de contrôle

Sous-section 8.13

Article Sujet
art. 8.13.1 aucune personne de moins de 18 ans

Articulation

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Révision déclarée dans la note : 2026-05-31 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe