⛏️WIKI SSTMines · Québec
Portail › Recueil législatif › Règlements › RSSM

RSSM : Installations d'extraction (art. 281 à 349)

Un article du wiki ⚖️ Recueil législatif

Texte officiel LegisQuébec : RSSM · RSSM (PDF local)

Bloc thématique : câbles d'extraction et d'équilibre, essais de rupture, curseurs de fonçage, transporteurs, registres d'extraction.

Articles (69 articles)

Article Sujet
art-281-RSSM : système signalisation machine extraction ciel ouvert système signalisation machine extraction ciel ouvert
art-282-RSSM : appel du transporteur séparé de la salle de machine dispositif appel transporteur isolé salle machine
art-283-RSSM : téléphone reliant la surface aux recettes appareil téléphonique surface recettes niveaux
art-284-RSSM : certificat du fabricant de chaque câble certificat fabricant câbles extraction
art-285-RSSM : essai de rupture joint au certificat rapport essai rupture patte câble
art-286-RSSM : caractéristiques de la patte d'essai patte câble utilisée essai rupture
art-287-RSSM : une seule patte pour l'essai de 2 câbles continus essai rupture effectué câble fabriqué
art-288-RSSM : facteurs de sécurité minimaux du câble d'extraction neuf facteur sécurité câble extraction état
art-289-RSSM : facteur de sécurité d'un câble à poulie d'adhérence câble extraction installé machine poulie
art-290-RSSM : calcul du facteur de sécurité, poulie d'adhérence multicâble facteur sécurité câble extraction machine
art-291-RSSM : facteur de sécurité d'un câble d'équilibre facteur sécurité état neuf câble
art-292-RSSM : facteur de sécurité, câble-guide et câble de frottement facteur sécurité état neuf câble-guide
art-293-RSSM : motifs de retrait d'un câble d'extraction ou d'équilibre câble extraction équilibre retiré cours
art-294-RSSM : retrait d'un câble-guide ou d'un câble de frottement câble-guide câble frottement retiré examen
art-295-RSSM : essais de rupture et examens du câble à tambours câble extraction machine tambours soumis
art-296-RSSM : examen électromagnétique du câble d'équilibre câble équilibre soumis examen électromagnétique
art-297-RSSM : examen électromagnétique, câble-guide et câble de frottement câble-guide câble frottement soumis examen
art-298-RSSM : fixation au tambour et spires de réserve câble extraction machine tambours fixé
art-299-RSSM : attaches à cosse et colliers de serrage attaches cosse colliers serrage câble
art-300-RSSM : orientation des colliers en U colliers utilisés partie trouver brin
art-301-RSSM : facteur de sécurité des attelages organes attelage transporteur contrepoids câble
art-302-RSSM : vérifications après la pose d'un câble Après pose coupe câble avant
art-303-RSSM : interdiction du câble épissé câble épissé utilisé comme extraction
art-304-RSSM : interdiction d'inverser un câble d'extraction câble extraction inversé
art-305-RSSM : examens quotidien, hebdomadaire et mensuel des câbles câble extraction équilibre attelages examinés
art-306-RSSM : lubrification mensuelle des câbles câble extraction machine tambour équilibre
art-307-RSSM : consignation des examens au registre résultat examens mesures lubrifications noté
art-308-RSSM : cuffat interdit sous une cage fonçage puits cuffat attaché cage
art-309-RSSM : enroulement du câble sur le tambour enroulement spires superposées tambour câble
art-310-RSSM : aucun glissement sur la poulie d'adhérence câble machine extraction poulie adhérence
art-311-RSSM : conditions d'installation d'une machine à tambour installation machine extraction tambour modification
art-312-RSSM : diamètre minimal de la poulie d'adhérence diamètre poulie machine extraction adhérence
art-313-RSSM : diamètre des molettes et poulies de déviation diamètre molette poulie déviation conforme
art-314-RSSM : rayon de la gorge des molettes rayon courbure fond gorge molette
art-315-RSSM : attestation de solidité du transporteur transporteur utilisé première fois sans
art-316-RSSM : cage obligatoire au-delà de 60 m exception travaux fonçage puits profondeur
art-317-RSSM : remontée d’urgence par skip cause accident panne travailleurs travaillent
art-318-RSSM : cuffat et curseur au-delà de 50 m fonçage puits vertical profondeur excède
art-319-RSSM : exigences du curseur de fonçage curseur fonçage muni dispositif sécurité
art-320-RSSM : arrêt automatique en fonçage de puits compartiment puits curseur fonçage utilisé
art-321-RSSM : signal lumineux de position du taquet signal lumineux installé indiquer opérateur
art-322-RSSM : curseur retenu par deux taquets curseur fonçage retenu taquets section
art-323-RSSM : conditions du transport de personnes en cage interdit transporter personne cage skip
art-324-RSSM : exigences des portes de cage portes cage fermées durant transport
art-325-RSSM : portes de cage sans saillie dans le puits portes cage installées façon aucune
art-326-RSSM : essai en chute libre avant mise en service Avant utiliser première fois cage
art-327-RSSM : examen des parachutes aux 24 heures équipement utilisé façon journalière parachutes
art-328-RSSM : essai de dégagement rapide trimestriel fois mois parachutes soumis essai
art-329-RSSM : consignation des données d’essai données relatives essai dégagement rapide
art-330-RSSM : interrupteur sous le point de déversement skip muni trémie basculante porte
art-331-RSSM : nombre maximal de personnes par transporteur nombre personnes pouvant prendre place
art-332-RSSM : affichage des charges maximales du transporteur affiche indiquant nombre maximal personnes
art-333-RSSM : personnes et objets longs, transport séparé interdit transporter simultanément personne rails
art-334-RSSM : outils portatifs à bord du transporteur travailleur emporter lui outils portatifs
art-335-RSSM : arrimage du matériel long dans le transporteur rails fleurets tuyaux pinces purger
art-336-RSSM : pas de transport mixte personnes et matériel interdit transporter simultanément personnes matériel
art-337-RSSM : signal de cuffat après arrêt des oscillations interdit donner signal monter descendre
art-338-RSSM : se tenir à l’intérieur du cuffat personne transportée moyen cuffat tenir
art-339-RSSM : approche du front après un tir en fonçage travaux fonçage puits transporteur servant
art-340-RSSM : retenue à 5 m du fond en fonçage travaux fonçage puits transporteur descendu
art-341-RSSM : cycle d’essai avant de reprendre l’extraction extraction été interrompue puits pendant
art-342-RSSM : retenue exigée pour travailler sur un transporteur trouver intérieur transporteur entretenir réparer
art-343-RSSM, disposition abrogée disposition abrogée
art-344-RSSM : registre du poste de travail, extraction registre poste travail concernant appareil
art-345-RSSM : données du registre des câbles câble extraction équilibre utilisé mine
art-346-RSSM : historique du câble au registre inscriptions exigées historique câble extraction
art-347-RSSM : registre poste travail opérateur machine registre poste travail opérateur machine
art-348-RSSM : contresignature du registre par l’opérateur du quart suivant inscriptions lues contresignées opérateur machine
art-349-RSSM : tenue quotidienne du registre des machines d’extraction inscriptions notées signées opérateurs durée

Liens utiles

Pages qui pointent ici (69)
Révision déclarée dans la note : 2026-06-01 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe