Résidence Christ-Roy et Lyne Turcotte
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En bref
Décision 2016 QCTAT 3240.
Référence : 2016 QCTAT 3240 · Cour : TAT
📄 Décision en PDF
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Analyse
Le recueil cite cette décision au titre de la maladie professionnelle hors annexe, c'est-à-dire en l'absence de la présomption de l'article 29 LATMP : voir Notions de la LATMP (lésion, accident, maladie). Dans ce cas de figure, la preuve repose sur une démonstration épidémiologique ou sur la preuve que la maladie est reliée aux risques particuliers du travail. La note la cite sur ce point avec Rollin et Areva T&D Canada et Aumond et Glencore Fonderie Horne.
Articles cités
- (à compléter à la lecture du jugement)
Articulation
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