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RSSM : Travaux à ciel ouvert et explosifs (art. 401 à 475)

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Texte officiel LegisQuébec : RSSM · RSSM (PDF local)

Bloc thématique : travaux à ciel ouvert, gestion, entreposage, transport, forage, chargement et mise à feu des explosifs, ratés.

Articles (75 articles)

Article Sujet
art-401-RSSM : travail au front de taille interdit faire travailler travailleur front
art-402-RSSM : programme de gestion des explosifs employeur autorité établissement adopter programme
art-403-RSSM : fumées de classe I en souterrain Seuls explosifs ensemble produisant fumées
art-404-RSSM : marquage de l'emballage d'origine explosif utilisé emballage contenant origine
art-405-RSSM : mèche de sûreté interdite interdit utiliser mèche sûreté
art-406-RSSM : rotation des stocks d'explosifs explosifs date fabrication ancienne utilisés
art-407-RSSM : destruction des explosifs détériorés explosifs détériorés utilisés mais détruits
art-408-RSSM : flamme et tabac près des explosifs fumer apporter flamme substance matériau
art-409-RSSM : ouverture des caisses d'explosifs ouverture caisses contenant explosifs seuls
art-410-RSSM : sort des emballages vides emballages explosifs vides détruits réutilisables
art-411-RSSM : explosifs à détruire ou à retourner après 6 mois d'arrêt travaux sautage seront arrêtés interrompus
art-412-RSSM : registre des sautages primaires en mine à ciel ouvert mine ciel ouvert sautage primaire
art-413-RSSM : entente sur l'horaire des sautages entre exploitations contiguës travaux sautage exécutés exploitations contiguës
art-414-RSSM : explosifs conservés dans leur contenant d'origine intérieur dépôt explosifs conservés contenant
art-415-RSSM : surveillance et dépôts d'explosifs explosifs trouvant terre surface surveillance
art-416-RSSM : implantation d'un dépôt d'explosifs en surface dépôt explosifs surface situé tableau
art-417-RSSM : coffre d'entreposage d'explosifs en surface Malgré coffre utilisé entreposer explosifs
art-418-RSSM : entreposage explosifs sous terre explosifs trouvent terre ils entreposés
art-419-RSSM : séparation des chambres d'un dépôt dépôt explosifs constitué plusieurs chambres
art-420-RSSM : obturation des trous de forage trou forage débouche dépôt explosifs
art-421-RSSM, disposition abrogée disposition abrogée
art-422-RSSM : dépôt de surface verrouillé dépôt explosifs surface fermé porte
art-423-RSSM : remisage temporaire d'explosifs au lieu de chargement Malgré travaux sautage exigent chargement
art-424-RSSM : emplacement d'un dépôt d'explosifs sous terre dépôt explosifs mine souterraine situé
art-425-RSSM : installation électrique d'un dépôt d'explosifs distribution électricité dépôts explosifs conforme
art-426-RSSM : détonateurs séparés de 8 m détonateurs micro-connecteurs entreposés remisés types
art-427-RSSM : chauffage d'un dépôt d'explosifs dépôt explosifs uniquement chauffé air
art-428-RSSM : vérification hebdomadaire des dépôts vérification hebdomadaire dépôts explosifs coffres
art-429-RSSM : transport d'explosifs en surface par véhicule motorisé transport explosifs surface véhicule motorisé
art-430-RSSM : avis avant chargement au transporteur Avant charger explosifs transporteur personne
art-431-RSSM : explosifs seuls dans le transporteur transporteur explosifs transportés matériaux
art-432-RSSM : accompagnement des explosifs dans un transporteur Seuls travailleurs chargés manipulation explosifs
art-433-RSSM : récipients anti-étincelle au transporteur transporteur explosifs accessoires sautage placés
art-434-RSSM : transport d'explosifs sous terre explosifs transportés véhicule motorisé terre
art-435-RSSM : transport des explosifs sans délai ni détour transport explosifs destination effectuer sans
art-436-RSSM : détonateurs séparés des autres explosifs interdit transporter manuellement détonateurs micro-connecteurs
art-437-RSSM : lavage et examen du front avant le forage Avant forer front taille mine
art-438-RSSM : marquage des fonds de trous de mine fois front taille examiné fonds
art-439-RSSM : distances minimales de forage près d'un trou chargé interdit forer distance inférieure fond
art-440-RSSM : forage rapproché par commande à distance Malgré trous forés distances moindres
art-441-RSSM : diamètre du trou suffisant au chargement trou mine chargé explosifs avoir
art-442-RSSM : forage et chargement non simultanés forage chargement explosifs effectuer simultanément
art-443-RSSM : dernière volée d’un massif souterrain Avant forer dernière volée massif
art-444-RSSM : trous de forage au diamant sur les plans trous forage diamant ils destinés
art-445-RSSM : intersections barricadées avant sautage front taille progresse trou forage
art-446-RSSM : aménagement trous forage au diamant compter 1er avril trou forage
art-447-RSSM : explosifs apportés juste à temps explosifs apportés zone chargement avant
art-448-RSSM : accès restreint à la zone de chargement Seuls travailleurs équipement nécessaires chargement
art-449-RSSM : véhicule au-dessus de trous chargés véhicule motorisé conduit stationné immobilisé
art-450-RSSM : orage ou poudrerie et tir électrique orage poudrerie abords périmètre tir
art-451-RSSM : préparation de la cartouche-amorce au moment de l’amorçage cartouche-amorce préparée moment amorçage trou
art-452-RSSM : outils en fer ou en acier interdits au contact des explosifs interdit employer outils fer acier
art-453-RSSM : vérification, curage et rectification du trou avant le chargement vérification trou mine curage besoin
art-454-RSSM : curage d’un trou bloqué lors d’un chargement progressif chargement explosifs effectué façon progressive
art-455-RSSM : conditions d’emploi du cordeau détonant cordeau détonant utilisé conditions suivantes
art-456-RSSM : chargement pneumatique, boyaux et mise à la terre chargement pneumatique explosifs vrac encartouchés
art-457-RSSM : règles de sécurité du tir électrique tir électrique raccord dénudé ligne
art-458-RSSM : branchement et débranchement de la ligne de tir ligne tir branchée source courant
art-459-RSSM : essai, inscription et limites de puissance de l’exploseur exploseur subir essai visant vérifier
art-460-RSSM : caractéristiques et usage de la ligne de tir ligne tir distinguer câbles fils
art-461-RSSM : source électrique commune à plusieurs lieux de tir source énergie électrique commune utilisée
art-462-RSSM : mise à feu par un réseau d'énergie électrique charges explosifs mises feu moyen
art-463-RSSM : avertissements, abri et pare-éclats au sautage en surface travaux sautage surface avertissement avant
art-464-RSSM : fermeture des accès à la zone de tir Avant mise feu voies accès
art-465-RSSM : avertissement et évacuation avant un sautage sous terre Avant mise feu sautage terre
art-466-RSSM : excavation voisine incluse zone de tir excavation laquelle front taille dirige
art-467-RSSM : délai de retour après tir électrique quitter abri retourner lieu sautage
art-468-RSSM : conditions d’arrêt galerie ou puits travaux galerie avancement fonçage puits
art-469-RSSM : retrait interdit des charges ratées charge explosifs raté extraite mais
art-470-RSSM : raté signalé en fin de quart raté été tiré avant fin
art-471-RSSM : lavage avant réamorçage du nitro-carbonitrate trou mine chargé nitro-carbonitrate lavé
art-472-RSSM : débourrage interdit si obturateur autoserrant débourrage trou mine interdit celui-ci
art-473-RSSM : instruments de débourrage en matériau non ferreux parties constitutives instruments utilisés débourrage
art-474-RSSM : mise à l’abri pendant le débourrage Pendant opérations débourrage réamorçage mise
art-475-RSSM : tampon de protection, débourrage après dynamite dynamite été utilisée interdit faire

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Révision déclarée dans la note : 2026-06-01 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe