RSSM : Aménagement du chantier (art. 12 à 99)

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Texte officiel LegisQuébec : RSSM · RSSM (PDF local)

Bloc thématique : voies de circulation, signalisation, éclairage, refuges souterrains, sorties de secours, infirmerie.

Articles (88 articles)

Article Sujet
art-12-RSSM : vêtements, bijoux, cheveux longs vêtements ajustés pièces mobiles
art-13-RSSM : appareil respiratoire opérateur extraction appareil respiratoire opérateur extraction
art-14-RSSM : contrôle des descentes par plaques d'identification contrôle identité travailleurs souterrains
art-15-RSSM : fréquence de vérification des postes vérification postes de travail fréquence
art-16-RSSM : fermeture excavation souterraine délaissée fermeture excavation souterraine délaissée
art-17-RSSM : équipement minimal mine souterraine équipement minimal de sauvetage
art-18-RSSM : effectifs équipes sauvetage minier effectifs équipes sauvetage minier
art-19-RSSM : formation contenu sauveteurs miniers formation contenu sauveteurs miniers
art-20-RSSM : formation sauvetage petite équipe formation sauvetage petite équipe
art-21-RSSM : civière et couverture, refuge et salle à manger civière couverture salles refuge
art-22-RSSM : antidotes substances dangereuses mine antidotes substances dangereuses mine
art-23-RSSM : séparation obligatoire acides et cyanures séparation acides cyanures transport
art-24-RSSM : élimination des substances chimiques dangereuses élimination substances chimiques cessation usine
art-25-RSSM : avis d'ouverture transmis à la Commission avis ouverture mine et incidents
art-26-RSSM : âge minimal travailleurs miniers âge minimal travailleurs miniers
art-27-RSSM : tenue et accès aux registres de la mine registres formation travailleurs souterrains
art-28-RSSM : sondage purgeage excavations souterraines sondage purgeage excavations souterraines
art-29-RSSM : étançonnement excavations tranchées surface étançonnement excavations tranchées surface
art-30-RSSM : exemptions étançonnement parois exemptions étançonnement parois
art-31-RSSM : étançonnement progressif avancement travaux étançonnement progressif avancement travaux
art-32-RSSM : inspection entretien parois chantier inspection entretien parois chantier
art-33-RSSM : distances dépôt circulation bord tranchée distances dépôt circulation bord tranchée
art-34-RSSM : enlèvement étançons bas en haut enlèvement étançons bas en haut
art-35-RSSM : purge du toit et inspection quotidienne inspection quotidienne excavations souterraines
art-36-RSSM : position sécuritaire et silence au sondage position sécuritaire sondage manuel
art-37-RSSM : barres de purgeage, caractéristiques requises barres purgeage caractéristiques requises
art-38-RSSM : béton paroi puits cheminée surface béton paroi puits cheminée surface
art-39-RSSM : distance chantier abattage puits circulation distance chantier abattage puits circulation
art-40-RSSM : exploitation argile sable gravier gradins exploitation argile sable gravier gradins
art-41-RSSM : mine à ciel ouvert dans le roc mine ciel ouvert purgeage stabilité
art-42-RSSM : espace libre voies circulation souterraines espace libre voies circulation souterraines
art-43-RSSM : dégagement piétons ou baies sécurité baies sécurité voies rail souterraines
art-44-RSSM : largeur des voies à véhicules motorisés largeur voies véhicules motorisés souterrains
art-45-RSSM : chemins de halage en mine à ciel ouvert chemins halage mine ciel ouvert
art-46-RSSM : dalle de fermeture d'un puits hors service fermeture orifice puits cheminée hors-service
art-47-RSSM : clôture autour d'un chantier d'abattage clôture orifice chantier abattage surface
art-48-RSSM : ancrage des poteaux de clôture ancrage des poteaux de clôture
art-49-RSSM : barrière au moins aussi résistante que la clôture résistance barrière clôture puits
art-50-RSSM, disposition abrogée disposition abrogée
art-51-RSSM : protection des ouvertures de plus de 1,2 m protection des ouvertures profondes
art-52-RSSM : porte du compartiment d'extraction à chaque recette porte compartiment extraction recette puits
art-53-RSSM : compartiment réservé à la circulation des personnes compartiments puits profond circulation personnes
art-54-RSSM : installation motorisée de transport de personnes installation motorisée transport personnes puits
art-55-RSSM : compartiment desservi par une installation motorisée conformité compartiment installation transport personnes
art-56-RSSM : évacuation immédiate faute de moyen de sortie évacuation immédiate installation hors d'usage
art-57-RSSM : cloison ou grille protégeant le compartiment d'échelles cloison protectrice compartiment puits
art-58-RSSM : inclinaison maximale échelles puits inclinaison maximale échelles puits
art-59-RSSM : moyens d'accès aux lieux de travail d'un puits accès lieu travail puits
art-60-RSSM : paliers de repos, voies inclinées à 50° paliers repos voies inclinées souterraines
art-61-RSSM : échelles au-dessus des ouvertures de paliers échelles au-dessus ouvertures paliers
art-62-RSSM : paliers entre échelles décentrées ou désalignées paliers entre échelles décentrées
art-63-RSSM : montages exclus des articles 60 à 62 exclusion articles 60-62 montages
art-64-RSSM : palier d'échelle horizontal depuis 1971 palier d'échelle horizontal obligatoire
art-65-RSSM : escaliers à garde-corps de 20° à 50° escaliers garde-corps voie inclinée 20-50°
art-66-RSSM : voie d'accès en mine à ciel ouvert voie circulation mine ciel ouvert
art-67-RSSM : espacement et régularité des échelons espacement échelons échelle
art-68-RSSM : espace libre derrière les échelons espace libre derrière échelons
art-69-RSSM : échelle dépassant le palier supérieur échelle dépasse palier supérieur
art-70-RSSM : outils retenus avant de monter à l'échelle outils retenus sur échelle
art-71-RSSM : deux passages distincts vers la surface deux passages distincts vers surface
art-72-RSSM : caractéristiques passages mines nouvelles caractéristiques passages mines nouvelles
art-73-RSSM : information sorties secours affichage intersections information sorties secours affichage intersections
art-74-RSSM : deux accès chantier abattage deux accès chantier abattage
art-75-RSSM : téléphone sur chantier en retraitant téléphone chantier retraitant tunnels matériaux
art-76-RSSM : définition influence nappe d'eau définition influence nappe d'eau
art-77-RSSM : plans ingénieur excavation sous nappe plans ingénieur excavation sous nappe
art-78-RSSM : excavation ciel ouvert sous nappe excavation ciel ouvert sous nappe
art-79-RSSM : remblayage isolation chantier abandonné nappe remblayage isolation chantier abandonné nappe
art-80-RSSM : inspection toit chantier sous nappe inspection toit chantier sous nappe
art-81-RSSM : plans ingénieur barrage ou cloison plans ingénieur barrage ou cloison
art-82-RSSM : installations pompage eaux souterraines installations pompage eaux souterraines
art-83-RSSM : cloisons drainage remblai infiltré cloisons drainage remblai infiltré
art-84-RSSM : teneur cyanure résidus remblayage teneur cyanure résidus remblayage
art-85-RSSM : vérification air sauveteurs mine délaissée vérification air sauveteurs mine délaissée
art-86-RSSM : ventilation mécanique obligatoire ventilation mécanique obligatoire
art-87-RSSM : air frais non contaminé chauffage air frais non contaminé chauffage
art-88-RSSM : air alimentation sans fumées combustion air alimentation sans fumées combustion
art-89-RSSM : interdiction recirculation air ventilateur interdiction recirculation air ventilateur
art-90-RSSM : emplacement de la prise d'air d'un ventilateur secondaire prise air ventilateur secondaire recirculation
art-91-RSSM : limite de recirculation d'un ventilateur de renfort pourcentage recirculation ventilateur renfort
art-92-RSSM, disposition abrogée disposition abrogée
art-93-RSSM : conditions du renversement des ventilateurs renversement ventilateurs après localisation travailleurs
art-94-RSSM : ventilateur fonctionnement continu présence personnes ventilateur fonctionnement continu présence personnes
art-95-RSSM : remise marche ventilateur avant accès remise marche ventilateur avant accès
art-96-RSSM : réintégration du poste de travail après sautage réintégration poste après sautage
art-97-RSSM : ventilation locale ou humidification ventilation locale ou humidification
art-98-RSSM : abattage des poussières de roche et d'équipements mobiles contrôle poussières mouvement roche équipements
art-99-RSSM : plans et devis d'ingénieur en ventilation souterraine plans ingénieur installation ventilation souterraine

Liens utiles

Révision déclarée dans la note : 2026-05-22 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe