Tremblay et Autobus Laterrière inc

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Référence : 2023 QCTAT 1900 · Cour : TAT · Année : 2023

ℹ️📄 Décision en PDF

Source : Jurisprudence TAT 2023 SCFP.pdf (page 13)

📄 Jurisprudence TAT 2023 SCFP.pdf

⚠️Résumé non vérifié (diapositive du cours), à confirmer dans la décision

La travailleuse occupe un emploi de conductrice d’autobus chez l’employeur depuis 2009. Au cours de l’automne 2020, le trajet et l’autobus conduit par la travailleuse sont modifiés, le véhicule étant dorénavant muni d’une porte à ouverture manuelle. Au cours du mois de décembre suivant, elle ressent de la douleur au membre supérieur droit, plus particulièrement au coude. En avril 2021, cette douleur s’intensifie et elle consulte un médecin qui pose un diagnostic d’épicondylite droite. Toutefois, au fil du temps, la jurisprudence en a élargi les contours pour y inclure des situations particuliè

Portée

À confirmer dans la décision (PDF page 13).

Articles cités

Les articles précis cités par le Tribunal ne sont pas relevés dans ce recueil. L'extrait du recueil Jurisprudence TAT 2023 SCFP reproduit ci-dessus constitue la seule source consignée pour cette décision.

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Révision déclarée dans la note : 2026-09-03 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe