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CSTC : Section 3 : Chantiers de construction

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Texte officiel LegisQuébec : CSTC · PDF officiel

Présentation

La section 3 (243 articles documentés) est la plus étoffée du Code et vise les chantiers de construction proprement dits. Elle encadre l'accès et l'aménagement général du chantier, dont l'eau potable, les toilettes et la gestion des rebuts (sous-sections 3.1 et 3.2), les moyens d'accès et les échelles (3.5), puis les échafaudages et le travail en hauteur (3.9). Suivent les véhicules sur le chantier (3.10), le chauffage temporaire (3.11), l'air comprimé (3.13), le soudage et le découpage (3.14), les excavations et tranchées (3.15), l'empilage de matériaux (3.16) et la démolition (3.18). Les dernières sous-sections couvrent les risques d'exposition, soit le décapage au jet (3.20), le travail en espace clos (3.21), l'amiante (3.23) et la silice cristalline (3.25).

Sous-section 3.1

Article Sujet
art. 3.1.1 l'accès au chantier de construction doit être

Sous-section 3.2

Article Sujet
art. 3.2.1 tout chantier de construction, y compris les
art. 3.2.2 rebuts
art. 3.2.3 clous et autres pièces en saillie
art. 3.2.4 entretien et aménagement des lieux
art. 3.2.5 signaux de danger
art. 3.2.6 eau potable
art. 3.2.7 toilettes
art. 3.2.7.1 les toilettes doivent être situées à une
art. 3.2.7.2 une toilette doit être
art. 3.2.8 lavabos
art. 3.2.8.1 accessoires d'une toilette à chasse
art. 3.2.9 salle à manger
art. 3.2.10 vestiaire
art. 3.2.11 caractéristiques du vestiaire
art. 3.2.12 vestiaire double
art. 3.2.13 aménagement des installations
art. 3.2.14 douches
art. 3.2.15 caractéristiques des douches

Sous-section 3.3

Article Sujet
art. 3.3.1 les rampes, les plates-formes, les voies de
art. 3.3.2 tout ouvrage temporaire doit être suffisamment contreventé
art. 3.3.3 tout ouvrage temporaire réalisé aux fins d'appuyer
art. 3.3.4 on ne doit entreprendre aucun réaménagement qui
art. 3.3.5 (abrogé) disposition abrogée

Sous-section 3.4

Article Sujet
art. 3.4.1 les tuyaux d'incendie munis de lances, les
art. 3.4.2 lorsqu'un réseau de canalisations et de robinets
art. 3.4.3 extincteurs d'incendie portatifs
art. 3.4.4 en outre de ce qui est prévu
art. 3.4.5 (abrogé) disposition abrogée
art. 3.4.6 si l'édifice est pourvu d'un système d'alimentation

Sous-section 3.5

Article Sujet
art. 3.5.1 lorsqu'il n'y a pas d'escalier, de rampe
art. 3.5.2 une échelle doit être
art. 3.5.3 échelles commerciales
art. 3.5.4 échelles faites sur place
art. 3.5.5 la longueur maximale d'une échelle à coulisse
art. 3.5.6 utilisation d'une échelle
art. 3.5.6.1 malgré l'article 3.6.1, une échelle peut être
art. 3.5.7 escabeau
art. 3.5.8 tant que les escaliers provisoires ou permanents
art. 3.5.9 les échelles doivent

Sous-section 3.6

Article Sujet
art. 3.6.1 tout bâtiment en construction doit être pourvu
art. 3.6.2 construction
art. 3.6.3 escaliers à ossature d'acier
art. 3.6.4 escaliers provisoires

Sous-section 3.7

Article Sujet
art. 3.7.1 les rampes, les passerelles et les plates-formes
art. 3.7.2 rampe
art. 3.7.3 les plates-formes et autres ouvrages semblables accrochés

Sous-section 3.8

Article Sujet
art. 3.8.1 (abrogé) disposition abrogée
art. 3.8.2 résistance
art. 3.8.3 construction
art. 3.8.4 garde-corps métalliques
art. 3.8.5 lorsqu'un treillis métallique est exigé sur un

Sous-section 3.9

Article Sujet
art. 3.9.1 généralité
art. 3.9.2 construction
art. 3.9.3 matériaux
art. 3.9.4 montage et démontage
art. 3.9.5 montants
art. 3.9.6 longerons
art. 3.9.7 boulins
art. 3.9.8 planchers
art. 3.9.9 assemblage d'échafaudages
art. 3.9.10 amarrage
art. 3.9.11 moyens d'accès
art. 3.9.12 examens
art. 3.9.13 câbles de levage pour échafaudages
art. 3.9.14 utilisation
art. 3.9.15 échafaudage en porte-à-faux
art. 3.9.16 échafaudage volant
art. 3.9.17 sellette
art. 3.9.18 l'utilisation d'un échafaudage sur échelles est interdite
art. 3.9.19 échafaudage mobile
art. 3.9.20 échafaudage métallique
art. 3.9.21 échafaudage suspendu à l'usage de briqueteurs
art. 3.9.22 échafaudage à tour et à plate-forme
art. 3.9.23 échafaudage à crics
art. 3.9.24 échafaudage à treuils
art. 3.9.25 échafaudage motorisé
art. 3.9.26 échafaudage sur consoles

Sous-section 3.10

Article Sujet
art. 3.10.1 tout véhicule automoteur ou équipement utilisé sur
art. 3.10.2 véhicules automoteurs
art. 3.10.2.1 véhicule tout terrain
art. 3.10.3 équipement lourd
art. 3.10.3.1 un chargeur fabriqué après le 23 avril
art. 3.10.3.2 chargeuse utilisée à des fins de manutention
art. 3.10.3.3 engins de terrassement utilisés à des fins
art. 3.10.3.3.1 pelle hydraulique utilisée pour l'assemblage au sol
art. 3.10.3.4 engins de terrassement utilisés pour l'installation de
art. 3.10.4 utilisation
art. 3.10.5 travailleurs agissant comme signaleurs
art. 3.10.6 accès aux équipements de construction
art. 3.10.7 levage de travailleurs
art. 3.10.8 (abrogé) disposition abrogée
art. 3.10.9 appareil de levage de matériaux
art. 3.10.9.1 (abrogé) disposition abrogée
art. 3.10.10 cabine
art. 3.10.11 éclairage
art. 3.10.12 avertisseurs
art. 3.10.13 dispositifs de sécurité et protecteurs
art. 3.10.14 meules
art. 3.10.15 scies
art. 3.10.16 (abrogé) disposition abrogée
art. 3.10.17 moteur à combustion interne
art. 3.10.18 réparations
art. 3.10.19 surlongueur de charges

Sous-section 3.11

Article Sujet
art. 3.11.1 tout approvisionnement temporaire de chaleur doit être
art. 3.11.2 l'emploi d'appareils de chauffage à l'essence ou
art. 3.11.3 tout appareil de chauffage à l'huile combustible
art. 3.11.4 tout appareil de chauffage par combustion doit
art. 3.11.5 un radiateur électrique doit être certifié selon
art. 3.11.6 les appareils de chauffage à l'huile combustible
art. 3.11.7 tout radiateur, appareil et équipement alimenté au
art. 3.11.8 la mise en place d'un appareil de
art. 3.11.9 les conduites de distribution d'air chaud et

Sous-section 3.12

Article Sujet
art. 3.12.1 l'alimentation en vapeur doit être assurée au
art. 3.12.2 les conduites d'alimentation en vapeur doivent être
art. 3.12.3 personne ne doit débrancher ou entreprendre de
art. 3.12.4 tout tuyau de vapeur d'un engin de
art. 3.12.5 tout système d'alimentation en vapeur doit être

Sous-section 3.13

Article Sujet
art. 3.13.1 la tuyauterie où circule de l'air comprimé
art. 3.13.2 avant de déconnecter ou de réparer un
art. 3.13.3 tuyauterie d'air
art. 3.13.4 il est interdit d'entreposer une bouteille d'oxygène
art. 3.13.5 toute bouteille de gaz sous-pression doit être
art. 3.13.6 une bouteille de gaz sous-pression ne peut
art. 3.13.7 lorsqu'une bouteille de gaz sous-pression n'est pas
art. 3.13.8 des bouteilles de gaz sous-pression reliées en
art. 3.13.9 il est interdit d'utiliser le collier ou
art. 3.13.10 toute bouteille de gaz propane qui n'est

Sous-section 3.14

Article Sujet
art. 3.14.1 les opérations de soudage et de découpage
art. 3.14.2 tout travail de soudage ou de découpage
art. 3.14.3 on ne doit effectuer aucun découpage, soudage
art. 3.14.4 des écrans de protection contre les radiations
art. 3.14.5 un chalumeau qui fonctionne à l'oxygène et
art. 3.14.6 le châssis ou capot d'une machine à
art. 3.14.7 une machine à souder portative alimentée par
art. 3.14.8 il est interdit d'utiliser des conducteurs électriques

Sous-section 3.15

Article Sujet
art. 3.15.1 services publics
art. 3.15.2 construction voisine
art. 3.15.3 1. l'employeur doit s'assurer que les parois
art. 3.15.4 moyens d'accès et surveillance
art. 3.15.5 barricades, barrières ou ligne d'avertissement
art. 3.15.6 assèchement
art. 3.15.7 caissons
art. 3.15.8 puits
art. 3.15.9 forage
art. 3.15.10 âge minimal

Sous-section 3.16

Article Sujet
art. 3.16.1 généralités
art. 3.16.2 empilage de matériaux
art. 3.16.3 bois de construction
art. 3.16.4 éléments de maçonnerie
art. 3.16.5 tuyaux
art. 3.16.6 matériaux en sacs
art. 3.16.7 objets de section circulaire
art. 3.16.8 levage et transport manuel de fardeaux
art. 3.16.9 convoyeur
art. 3.16.10 manutention, entreposage et utilisation des produits dangereux

Sous-section 3.17

Article Sujet
art. 3.17.1 (abrogé) disposition abrogée
art. 3.17.2 (abrogé) disposition abrogée
art. 3.17.3 (abrogé) disposition abrogée
art. 3.17.4 (abrogé) disposition abrogée
art. 3.17.5 (abrogé) disposition abrogée
art. 3.17.6 (abrogé) disposition abrogée
art. 3.17.7 (abrogé) disposition abrogée
art. 3.17.8 (abrogé) disposition abrogée
art. 3.17.9 (abrogé) disposition abrogée

Sous-section 3.18

Article Sujet
art. 3.18.1 règles à respecter avant la démolition
art. 3.18.2 règles à respecter pendant la démolition
art. 3.18.3 procédé mécanique de démolition
art. 3.18.4 (abrogé) disposition abrogée
art. 3.18.5 règles à respecter après la démolition
art. 3.18.6 les articles 3.18.1, 3.18.2 et 3.18.5 s'appliquent

Sous-section 3.19

Article Sujet
art. 3.19.1 le travail exécuté sur des échasses ou

Sous-section 3.20

Article Sujet
art. 3.20.1 le port de la cagoule à adduction
art. 3.20.2 (abrogé) disposition abrogée
art. 3.20.3 débit d'air
art. 3.20.4 entretien des équipements
art. 3.20.5 ventilation
art. 3.20.6 jet d'abrasif - vestiaire et douche

Sous-section 3.21

Article Sujet
art. 3.21.1 avant le début des travaux dans un
art. 3.21.2 l'employeur doit effectuer dans l'espace clos les
art. 3.21.3 relevés de concentration
art. 3.21.4 l'employeur doit installer un système de ventilation
art. 3.21.5 l'employeur doit s'assurer que des mesures sont
art. 3.21.6 situation d'urgence

Sous-section 3.22

Article Sujet
art. 3.22.1 lorsqu'un travailleur exécute un travail seul dans

Sous-section 3.23

Article Sujet
art. 3.23.0.1 aux fins de la présente sous-section, tout
art. 3.23.1 la présente sous-section s'applique à tout chantier
art. 3.23.1.1 pour l'application de la présente sous-section, on
art. 3.23.2 aux fins de l'application de la présente
art. 3.23.3 avant d'entreprendre des travaux susceptibles d'émettre de
art. 3.23.3.1 l'utilisation du crocidolite, de l'amosite ou d'un
art. 3.23.3.2 avant que des travaux de démolition ne
art. 3.23.4 l'application par projection sur une surface à
art. 3.23.5 l'utilisation d'air comprimé est interdite dans un
art. 3.23.6 il est interdit de fumer, de manger
art. 3.23.7 avant d'entreprendre des travaux susceptibles d'émettre des
art. 3.23.8 avant d'entreprendre des travaux visés par la
art. 3.23.9 tout au long des travaux dans un
art. 3.23.9.1 avant le déplacement de fours, chaudières ou
art. 3.23.10 au cours des travaux dans un bâtiment
art. 3.23.11 à la fin des travaux où des
art. 3.23.12 à la fin des travaux visés par
art. 3.23.12.1 l'extérieur des contenants de débris de matériaux
art. 3.23.13 une étiquette doit être apposée sur tout
art. 3.23.14 tout travailleur oeuvrant dans un lieu de
art. 3.23.14.1 dans un chantier où sont effectués des
art. 3.23.15 dans un chantier où sont effectués des
art. 3.23.15.1 dans un chantier où sont effectués des
art. 3.23.16 dans un chantier où sont effectués des
art. 3.23.16.1 l'employeur qui effectue des travaux de manipulation

Sous-section 3.24

Article Sujet
art. 3.24.1 champ d'application
art. 3.24.2 système de télécommunication
art. 3.24.3 moyens d'accès
art. 3.24.4 sauvetage à la suite d'une chute
art. 3.24.5 présence d'un secouriste
art. 3.24.6 pièces en saillie
art. 3.24.7 plans et procédures
art. 3.24.8 préparation de l'aire de travail
art. 3.24.9 plan de montage
art. 3.24.10 procédure de montage
art. 3.24.11 tiges d'ancrage
art. 3.24.12 attestation préalable
art. 3.24.13 modification ou réparation des tiges d'ancrage
art. 3.24.14 piles de cales
art. 3.24.15 procédure de levage
art. 3.24.16 poids des pièces
art. 3.24.17 crochets de levage
art. 3.24.18 assemblage poutre-poteau d'une charpente métallique à travées
art. 3.24.19 montage d'une poutrelle
art. 3.24.20 espacement entre les lisses de bardage
art. 3.24.21 obligations du maître d'oeuvre
art. 3.24.22 plan de démontage

Sous-section 3.25

Article Sujet
art. 3.25.1 champ d'application
art. 3.25.2 matériaux présumés contenir de la silice cristalline
art. 3.25.3 démonstration d'absence de silice cristalline
art. 3.25.4 mesures de contrôle de l'exposition à la
art. 3.25.5 cabine d'opération fermée
art. 3.25.6 protection respiratoire
art. 3.25.7 formation
art. 3.25.8 délimitation de l'aire de travail
art. 3.25.9 nettoyage des vêtements de travail
art. 3.25.10 nettoyage
art. 3.25.11 débris de matériaux

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Révision déclarée dans la note : 2026-05-31 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe