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RSST : Index complet des articles

Un article du wiki ⚖️ Recueil législatif

Index navigable du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RLRQ c. S-2.1, r. 13). Chaque section thématique est une page séparée listant tous ses articles. 546 articles documentés (art. 1 à 365 et sous-articles), à jour au 1er juin 2024.

Texte officiel LegisQuébec : RSST · PDF officiel

Sections thématiques

Section Articles Thème
Section 1 : Interprétation et champ d'application art. 1-2 Définitions, champ d'application
Section 2 : Dispositions générales art. 3-5 Obligations générales employeur/travailleur
Section 3 : Aménagement des lieux d'un établissement art. 6-33 Locaux, planchers, escaliers, voies de circulation
Section 4 : Mesures de sécurité en cas d'urgence art. 34-38 Extincteurs, alarmes, mesures d'urgence
Section 5 : Qualité de l'air art. 39-44 Substitution, VEA, mesure des contaminants (annexe I)
Section 6 : Appareil de protection respiratoire art. 45-48 Choix et port des appareils respiratoires
Section 7 : Vapeurs et gaz inflammables art. 49-53 Atmosphères inflammables, interdiction de fumer
Section 8 : Poussières combustibles et matières sèches art. 54-60 Poussières combustibles, matières sèches
Section 9 : Dispositions particulières concernant certaines matières dangereuses art. 61-69 Amiante, plomb, silice, isocyanates, cancérogènes
Section 10 : Entreposage et manutention de matières dangereuses art. 70-100 Gaz comprimés, matières inflammables/toxiques/corrosives
Section 11 : Ventilation et chauffage art. 101-115 Renouvellement d'air, captation, chauffage
Section 12 : Ambiance thermique art. 116-120 Température, humidité des locaux
Section 13 : Contraintes thermiques art. 121-124 Contrainte thermique, indice WBGT (annexe V)
Section 14 : Éclairage art. 125-129 Niveaux d'éclairement (annexe VI)
Section 15 : Bruit art. 130-141 Bruit, VEMP 85 dBA, protecteurs auditifs
Section 16 : Radiations dangereuses art. 142-144 Sources de radiations ionisantes/non ionisantes
Section 17 : Qualité de l'eau art. 145-151 Eau potable, qualité de l'eau
Section 18 : Installations communes art. 152-160 Vestiaires, douches, aires de repas
Section 19 : Installations sanitaires art. 161-165 Cabinets d'aisances, lavabos
Section 20 : Mesures ergonomiques particulières art. 166-171 Manutention manuelle, postes de travail
Section 21 : Machines art. 172-226 Protecteurs, dispositifs, cadenassage (188.x)
Section 22 : Outils à main et outils portatifs à moteur art. 227-242 Outils à main et portatifs à moteur
Section 23 : Manutention et transport du matériel art. 243-287 Convoyeurs, chariots, ponts roulants, élingage
Section 24 : Empilage du matériel art. 288-290 Empilage et gerbage sécuritaires
Section 25 : Manutention et usage d'explosifs art. 291-296 Manutention et usage d'explosifs
Section 26 : Travail dans un espace clos art. 296.1-312 Espaces clos, plongée, noyade, émondage
Section 27 : Soudage et coupage art. 313-321 Soudage, coupage, travail à chaud
Section 28 : Autres travaux à risque particulier art. 322-332 Excavation, tranchée, arbres, hauteur
Section 29 : Entretien des véhicules art. 333-337 Entretien et réparation des véhicules
Section 30 : Moyens et équipements de protection individuels ou collectifs art. 338-357 EPI : casques, chaussures, harnais, APR
Section 31 : Transport des travailleurs art. 358-364 Transport des travailleurs
Section 32 : Dispositions finales art. 365 Entrée en vigueur, dispositions finales

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Révision déclarée dans la note : 2026-05-31 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe