RSST : Section 7 : Vapeurs et gaz inflammables

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Présentation

La section 7 (art. 49-53, 5 articles documentés) vise les atmosphères de vapeurs et de gaz inflammables. L'article 49 impose de garder l'atmosphère sous la limite inférieure d'explosivité, l'article 50 commande la maîtrise des sources d'inflammation et l'article 51 interdit de fumer en présence d'un tel risque. Les articles 52 et 53 complètent le dispositif par le contrôle de l'électricité statique et un système d'aspiration.

Articles (5 articles)

Article Sujet
art. 49 limite inférieure d'explosivité
art. 50 source d'inflammation
art. 51 interdiction de fumer
art. 52 électricité statique
art. 53 système d'aspiration

Articulation

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Révision déclarée dans la note : 2026-05-31 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe