CSTC : Section 5 : Travail près d'une ligne électrique
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Présentation
La section 5 (7 articles documentés) vise le travail à proximité d'une ligne électrique. Elle en délimite le champ d'application (sous-section 5.1), impose à l'employeur de prévenir tout contact et de respecter les distances d'approche (5.2), et précise les mesures à prendre lorsque le travail doit s'effectuer près d'une ligne sous tension (5.3).
Sous-section 5.1
| Article | Sujet |
|---|---|
| art. 5.1.1 | la présente section s'applique à tout travail |
| art. 5.1.2 | cependant, la présente section ne s'applique pas |
Sous-section 5.2
| Article | Sujet |
|---|---|
| art. 5.2.1 | l'employeur doit veiller à ce que personne |
| art. 5.2.2 | l'employeur qui se propose d'effectuer un travail |
| art. 5.2.3 | l'employeur qui effectue un travail à moins |
| art. 5.2.4 | avant d'effectuer un travail près d'une ligne |
Sous-section 5.3
| Article | Sujet |
|---|---|
| art. 5.3.1 | l'employeur doit veiller à ce que le |
Articulation
- Chapitre précédent : CSTC : Section 4 : Manutention et usage des explosifs
- Chapitre suivant : CSTC : Section 6 : Étaiement des coffrages à béton
- Loi mère : CSTC
- ↑ Index complet CSTC
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- art-5.1.1-CSTC : la présente section s'applique à tout travail Recueil législatif
- art-5.1.2-CSTC : cependant, la présente section ne s'applique pas Recueil législatif
- art-5.2.1-CSTC : l'employeur doit veiller à ce que personne Recueil législatif
- art-5.2.2-CSTC : l'employeur qui se propose d'effectuer un travail Recueil législatif
- art-5.2.3-CSTC : l'employeur qui effectue un travail à moins Recueil législatif
- art-5.2.4-CSTC : avant d'effectuer un travail près d'une ligne Recueil législatif
- art-5.3.1-CSTC : l'employeur doit veiller à ce que le Recueil législatif
- CSTC Recueil législatif
- CSTC : Index complet des articles Recueil législatif
- CSTC : Section 4 : Manutention et usage des explosifs Recueil législatif
- CSTC : Section 6 : Étaiement des coffrages à béton Recueil législatif