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RSSM : Engins miniers (art. 201 à 250)

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Texte officiel LegisQuébec : RSSM · RSSM (PDF local)

Bloc thématique : engins miniers, transport, freins, signaux.

Articles (50 articles)

Article Sujet
art-201-RSSM : seuls les outils à mains dans un wagonnet à passagers outils à mains dans wagonnet
art-202-RSSM : matières dangereuses hors compartiment passagers matières dangereuses hors compartiment passagers
art-203-RSSM : outils tranchants en cabine protégés outils tranchants en cabine protégés
art-204-RSSM : matériel en vrac retenu matériel en vrac retenu
art-205-RSSM : véhicule motorisé rampe souterraine véhicule motorisé rampe souterraine
art-206-RSSM : interdiction transport travailleur par godet interdiction transport travailleur par godet
art-207-RSSM : interdiction soulèvement travailleur par godet interdiction soulèvement travailleur par godet
art-208-RSSM, disposition abrogée disposition abrogée
art-209-RSSM : signaleur aire chargement camions signaleur aire chargement camions
art-210-RSSM : équipement télécommandé exigences générales équipement télécommandé exigences générales
art-211-RSSM : télécommande sécurité arrêt et fréquence télécommande sécurité arrêt et fréquence
art-212-RSSM : télécommande sans fil et détonateurs télécommande sans fil de tir
art-213-RSSM : fréquences télécommandes exploitations contiguës fréquences télécommandes exploitations contiguës
art-214-RSSM : registre et entretien système télécommande registre et entretien système télécommande
art-215-RSSM : certificat médical opérateur machine extraction certificat médical opérateur machine extraction
art-216-RSSM : plans et devis avant installation plans ingénieur machine extraction installation
art-217-RSSM : tension circuit électrique sécurité extraction tension circuit électrique sécurité extraction
art-218-RSSM : attestation d'ingénieur avant hausse de capacité attestation ingénieur modification capacité extraction
art-219-RSSM : examens non destructifs machine extraction examens non destructifs machine extraction
art-220-RSSM : dispositifs verrouillage boulons installation extraction dispositifs verrouillage boulons installation extraction
art-221-RSSM : vérification registres avant extraction personnes vérification registres avant extraction personnes
art-222-RSSM : vérification hebdomadaire installation extraction vérification hebdomadaire installation extraction
art-223-RSSM : inscription registre vérifications extraction inscription registre vérifications extraction
art-224-RSSM : vérification avant reprise machine inutilisée vérification avant reprise machine inutilisée
art-225-RSSM : essais freinage opérateur début quart essais freinage opérateur début quart
art-226-RSSM : essai simultané freins à pignon essai simultané freins à pignon
art-227-RSSM : vérification quotidienne interrupteurs machine extraction vérification quotidienne interrupteurs machine extraction
art-228-RSSM : présence opérateur poste extraction présence opérateur poste extraction
art-229-RSSM : équipements obligatoires extraction air comprimé installation extraction air comprimé vapeur
art-230-RSSM : régulateur d'étranglement, arrêt avant molette régulateur étranglement interrupteurs limite parcours
art-231-RSSM : vitesse maximale câble extraction vitesse maximale câble extraction
art-232-RSSM : équipements installation extraction électrique équipements installation extraction électrique
art-233-RSSM : freinage automatique, huit situations freinage automatique suppression alimentation électrique
art-234-RSSM : limiteur vitesse fonçage puits électrique limiteur vitesse fonçage puits électrique
art-235-RSSM : interrupteur anti-déversement transport personnes skip interrupteur anti-déversement transport personnes skip
art-236-RSSM : synchronisation dispositifs sécurité poulie adhérence synchronisation dispositifs sécurité poulie adhérence
art-237-RSSM : freinage automatique poulie d'adhérence freinage glissement câble poulie adhérence
art-238-RSSM : dégagement sous la boucle d'équilibre niveau eau débris fond puits
art-239-RSSM : retardateurs limites parcours poulie adhérence retardateurs limites parcours poulie adhérence
art-240-RSSM : taquets sécurité transport personnes multicâble taquets sécurité transport personnes multicâble
art-241-RSSM : dispositifs de sécurité contre la survitesse du câble dispositifs de survitesse du câble
art-242-RSSM : vitesse du transporteur lors du transport de personnes vitesse transporteur transport personnes puits
art-243-RSSM : indicateur position transporteur puits indicateur position transporteur puits
art-244-RSSM : avertisseur sonore zone décélération puits avertisseur sonore zone décélération puits
art-245-RSSM : indépendance commandes freins machine extraction indépendance commandes freins machine extraction
art-246-RSSM : capacité frein arbre pignon charge capacité frein arbre pignon charge
art-247-RSSM : perte charge freinage hydraulique pneumatique perte charge freinage hydraulique pneumatique
art-248-RSSM : décélération maximale freinage urgence personnes décélération maximale freinage urgence personnes
art-249-RSSM : interdiction freins urgence position desserrée interdiction freins urgence position desserrée
art-250-RSSM : deux freinages à systèmes indépendants double freinage séparé machine extraction

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Révision déclarée dans la note : 2026-05-22 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe