RSST : Section 28 : Autres travaux à risque particulier

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Présentation

La section 28 (art. 322-332, 12 articles documentés) réunit divers travaux à risque particulier. Elle vise le travail en lieu isolé, la maintenance et la réparation, et la délimitation des zones (art. 322 à 323.1), puis le nettoyage à l'air comprimé et la pression d'air (art. 325 à 328), le pistolet de scellement (art. 330), le travail près d'une ligne électrique (art. 331) et les travaux de déboisement (art. 332).

Articles (12 articles)

Article Sujet
art. 322 travaux dans un lieu isolé
art. 323 travaux de maintenance ou de réparation
art. 323.1 barricades, barrières ou ligne d'avertissement
art. 324 (abrogé) disposition abrogée
art. 325 nettoyage à l'air comprimé
art. 326 limite de pression d'air
art. 327 tuyauterie où circule de l'air
art. 328 dispositifs de fixation
art. 329 (abrogé) disposition abrogée
art. 330 utilisation d'un pistolet de scellement
art. 331 travail près d'une ligne électrique
art. 332 travaux de déboisement

Articulation

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Révision déclarée dans la note : 2026-05-31 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe