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CSTC : Section 7 : Outils portatifs

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Texte officiel LegisQuébec : CSTC · PDF officiel

Présentation

La section 7 (56 articles documentés) porte sur les outils portatifs. La sous-section 7.0 en donne les définitions et les exigences générales de sécurité. Les sous-sections 7.1 à 7.6 ont été en grande partie remplacées et renvoient désormais aux règles générales du Code, leurs dispositions étant conservées ici pour la traçabilité.

Sous-section 7.0

Article Sujet
art. 7.0.1 aux fins de la présente section, on
art. 7.0.2 un outil portatif ne doit pas compromettre
art. 7.0.3 un outil portatif doit être utilisé conformément
art. 7.0.4 sauf si les instructions du fabricant le
art. 7.0.5 sous réserve de l'article 7.1.1.3., un outil
art. 7.0.6 un outil portatif mû par un moteur
art. 7.0.7 un outil portatif mû par une source
art. 7.0.8 sous réserve d'une disposition particulière dans la

Sous-section 7.1

Article Sujet
art. 7.1.1 (remplacé) (remplacé)
art. 7.1.2 (remplacé) (remplacé)
art. 7.1.3 (remplacé) (remplacé)
art. 7.1.4 (remplacé) (remplacé)
art. 7.1.5 (remplacé) (remplacé)
art. 7.1.6 (remplacé) (remplacé)
art. 7.1.1.1 seul un pistolet de scellement à basse
art. 7.1.1.2 tout pistolet de scellement à basse vélocité doit
art. 7.1.1.3 seul le fabricant peut modifier un pistolet
art. 7.1.1.4 tout pistolet de scellement à basse vélocité
art. 7.1.1.5 aucun travail ne peut être effectué par
art. 7.1.1.6 l'opérateur ne peut utiliser un pistolet de
art. 7.1.1.7 avant d'effectuer un tir, l'opérateur doit s'assurer
art. 7.1.1.8 incident de tir
art. 7.1.1.9 l'employeur doit interdire l'utilisation du pistolet de
art. 7.1.1.10 l'employeur doit s'assurer
art. 7.1.1.11 seules les pièces de rechange recommandées par
art. 7.1.1.12 aucun pistolet de scellement à basse vélocité
art. 7.1.1.13 lorsqu'il n'est pas utilisé, tout pistolet de
art. 7.1.1.14 le coffret prévu à l'article 7.1.1.13 et
art. 7.1.1.15 l'opérateur doit
art. 7.1.1.16 les inscriptions suivantes doivent être permanentes et
art. 7.1.2.1 définitions
art. 7.1.2.2 une cloueuse utilisée pour des travaux de
art. 7.1.2.3 une cloueuse doit être utilisée
art. 7.1.2.4 une cloueuse doit être débranchée de sa
art. 7.1.3.1.1 toute scie circulaire, sauf une découpeuse à
art. 7.1.3.2.1 une scie à chaîne doit être conforme
art. 7.1.3.2.2 une scie à chaîne ne doit pas
art. 7.1.3.2.3 l'utilisateur d'une scie à chaîne doit porter
art. 7.1.3.2.4 l'utilisateur d'une scie à chaîne doit porter
art. 7.1.3.2.5 l'utilisateur d'une scie à chaîne doit porter
art. 7.1.3.2.6 l'utilisateur d'une scie à chaîne doit

Sous-section 7.2

Article Sujet
art. 7.2.1 (remplacé) (remplacé)
art. 7.2.2 (remplacé) (remplacé)
art. 7.2.3 (remplacé) (remplacé)
art. 7.2.4 (remplacé) (remplacé)
art. 7.2.5 (remplacé) (remplacé)

Sous-section 7.3

Article Sujet
art. 7.3.1 (remplacé) (remplacé)
art. 7.3.2 (remplacé) (remplacé)
art. 7.3.3 (remplacé) (remplacé)
art. 7.3.4 (remplacé) (remplacé)

Sous-section 7.4

Article Sujet
art. 7.4.1 (remplacé) (remplacé)
art. 7.4.2 (remplacé) (remplacé)
art. 7.4.3 (remplacé) (remplacé)

Sous-section 7.5

Article Sujet
art. 7.5.1 (remplacé) (remplacé)
art. 7.5.2 (remplacé) (remplacé)

Sous-section 7.6

Article Sujet
art. 7.6.1 (remplacé) (remplacé)

Articulation

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Révision déclarée dans la note : 2026-05-31 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe