RSST : Section 6 : Appareil de protection respiratoire

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Présentation

La section 6 (art. 45-48, 5 articles documentés) porte sur les appareils de protection respiratoire, qui prennent le relais lorsque la qualité de l'air ne peut être assurée autrement. Les articles 45 et 45.1 imposent la fourniture et la conformité de l'appareil, l'article 46 interdit certaines pratiques à risque, et l'article 48 fixe les exigences relatives à l'air d'alimentation.

Articles (5 articles)

Article Sujet
art. 45 appareil de protection respiratoire
art. 45.1 tout appareil de protection respiratoire fourni par l'employeur
art. 46 interdiction
art. 47 (abrogé) disposition abrogée
art. 48 air d'alimentation

Articulation

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Révision déclarée dans la note : 2026-05-31 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe