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RSST : Section 23 : Manutention et transport du matériel

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Texte officiel LegisQuébec : RSST · PDF officiel

Présentation

La section 23 (art. 243-287, 50 articles documentés) régit la manutention et le transport du matériel, en grande partie les appareils de levage. Après le plan incliné et les rouleaux (art. 243 à 245), elle encadre les accessoires de levage, les charges nominales et leur affichage (art. 246 à 250), puis les grues mobiles, les ponts roulants et la formation des opérateurs (art. 251 à 254.1). Suivent les chariots élévateurs et les obligations relatives au cariste, dont la retenue, l'âge minimum et la formation (art. 256 à 256.3), les engins élévateurs à nacelle (art. 262 à 264), les convoyeurs (art. 271 à 274) et les véhicules automoteurs avec leurs structures de protection, ceintures et écrans (art. 276 à 287).

Articles (50 articles)

Article Sujet
art. 243 plan incliné
art. 244 rouleaux
art. 245 conditions d'utilisation
art. 246 accessoires de levage
art. 247 accès sécuritaire
art. 248 mesures de sécurité
art. 249 charge nominale
art. 250 tableau d'indication des charges nominales
art. 251 grue mobile
art. 252 grue mobile transformée
art. 253 signaleur
art. 254 pont roulant
art. 254.1 formation de l'opérateur de pont roulant
art. 255 manutention sécuritaire des charges
art. 256 chariot élévateur
art. 256.1 dispositif de retenue du cariste
art. 256.2 âge minimum du cariste
art. 256.3 formation du cariste
art. 257 crics et vérins
art. 258 appareils de levage démontables
art. 259 freins et avertisseur
art. 260 interdiction
art. 261 levage d'un travailleur
art. 262 engin élévateur à nacelle
art. 263 engin élévateur à nacelle - conception et fabrication
art. 263.1 engin élévateur à nacelle - formation
art. 264 protection contre les chutes
art. 265 éléments porteurs
art. 266 (abrogé) disposition abrogée
art. 267 protection contre les chutes d'objets
art. 268 (abrogé) disposition abrogée
art. 269 mesure de sécurité
art. 270 (abrogé) disposition abrogée
art. 271 convoyeur à godets
art. 272 conditions d'utilisation et d'entretien
art. 273 accès sécuritaire
art. 274 freins et avertisseur
art. 275 conception et aménagement sécuritaire
art. 276 protection du conducteur
art. 277 structure de protection des véhicules automoteurs
art. 278 structure de protection des véhicules automoteurs existants: les
art. 279 plaque d'identification
art. 280 ceinture de sécurité
art. 281 écran protecteur
art. 282 siège et ceinture
art. 283 véhicule en mouvement
art. 284 signaleur
art. 285 interdiction
art. 286 conditions d'utilisation
art. 287 interdiction

Articulation

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Révision déclarée dans la note : 2026-05-31 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe