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RSSM : Documents et registres (art. 380 à 400)

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Texte officiel LegisQuébec : RSSM · RSSM (PDF local)

Bloc thématique : plans, registres, documents, comité.

Articles (21 articles)

Article Sujet
art-380-RSSM : soupape de sûreté calibrée, plombée et estampillée soupape sûreté calibrée plombée
art-381-RSSM : robinet et vidange d'un réservoir d'air comprimé vidange réservoir air comprimé
art-382-RSSM : nettoyage réservoir huile combustibles nettoyage réservoir huile combustibles
art-383-RSSM : fusible soupape tuyau clapet retenue fusible soupape tuyau clapet retenue
art-384-RSSM : coupure pression avant débranchement coupure pression avant débranchement
art-385-RSSM : protection lignes air comprimé flexibles protection lignes air comprimé flexibles
art-386-RSSM : écran protecteur accouplement haute pression écran protecteur accouplement haute pression
art-387-RSSM : cloison compartiment extraction puits cloison compartiment extraction puits
art-388-RSSM : signalisation obstruction porte puits extracteur signalisation obstruction porte puits extracteur
art-389-RSSM : cloison protection travailleurs fonçage double cloison protection travailleurs fonçage double
art-390-RSSM : portes sécurité déversement fonçage puits portes sécurité déversement fonçage puits
art-391-RSSM : chaîne acier allié suspension puits chaîne acier allié suspension puits
art-392-RSSM : arrêt extraction travaux compartiment puits arrêt extraction travaux compartiment puits
art-393-RSSM : toit protecteur sur le dessus d'un transporteur toit acier protection dessus transporteur
art-394-RSSM : harnais cordon assujettissement toit transporteur harnais cordon assujettissement toit transporteur
art-395-RSSM : vérification hebdomadaire mensuelle compartiments puits vérification hebdomadaire mensuelle compartiments puits
art-396-RSSM : inspection puits après chute objet inspection puits après chute objet
art-397-RSSM : inscription registre résultats vérifications puits inscription registre résultats vérifications puits
art-398-RSSM : compartiment échelles montage incliné compartiment échelles montage incliné fonçage
art-399-RSSM : interdiction de se placer sur la roche soutirable interdiction roche abattue soutirage travailleurs
art-400-RSSM : chambre-magasin avertissement soutirage accès zone chambre-magasin avertissement soutirage accès zone

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Révision déclarée dans la note : 2026-05-22 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe