RSST : Section 9 : Dispositions particulières concernant certaines matières dangereuses

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Présentation

La section 9 (art. 61-69, 26 articles documentés) réunit des dispositions particulières à certaines matières dangereuses. Une première série vise le plomb et les travaux émetteurs de poussières, avec survêtement, vestiaire double et vêtements de travail (art. 62 à 67), puis le jet d'abrasif et les équipements de protection associés (art. 68 et 69). Les articles 69.1 à 69.17 forment un régime complet pour l'amiante, depuis les définitions et le contrôle de la concentration jusqu'aux inspections, à l'échantillonnage, à la formation, au registre et à la divulgation des informations.

Articles (26 articles)

Article Sujet
art. 61 (abrogé) disposition abrogée
art. 62 poussière ou rebut
art. 63 survêtement
art. 64 plomb
art. 65 plancher
art. 66 vêtements de travail
art. 67 vestiaire double
art. 68 jet d'abrasif
art. 69 autre équipement de protection
art. 69.1 définitions
art. 69.2 concentration
art. 69.3 inspection
art. 69.4 démonstration
art. 69.5 analyse
art. 69.6 résultats
art. 69.7 rapport d'échantillonnage
art. 69.8 fréquence des inspections
art. 69.9 corrections
art. 69.10 exclusions
art. 69.11 vérification
art. 69.12 dispositions applicables
art. 69.13 corrections
art. 69.14 contrôle d'émission de poussières
art. 69.15 formation et information
art. 69.16 registre
art. 69.17 divulgation des informations

Articulation

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Révision déclarée dans la note : 2026-05-31 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe