CSTC : Index complet des articles

Un article du wiki ⚖️ Recueil législatif

Index du Code de sécurité pour les travaux de construction (RLRQ c. S-2.1, r. 4). 748 articles documentés (numérotation hiérarchique X.Y.Z), à jour au 30 novembre 2024.

Texte officiel LegisQuébec : CSTC · PDF officiel

Sections

Section Articles Nombre
Section 1 : Définitions 1.1–1.1 1 art.
Section 2 : Dispositions générales 2.1.1–2.21.14 150 art.
Section 3 : Chantiers de construction 3.1.1–3.25.11 243 art.
Section 4 : Manutention et usage des explosifs 4.1.1–4.9.3 96 art.
Section 5 : Travail près d'une ligne électrique 5.1.1–5.3.1 7 art.
Section 6 : Étaiement des coffrages à béton 6.1.1–6.9.2 23 art.
Section 7 : Outils portatifs 7.0.1–7.6.1 56 art.
Section 8 : Chantiers souterrains 8.1.1–8.13.1 87 art.
Section 9 : (Abrogée) 9.1.1–9.8.9 51 art.
Section 10 : Travaux sur les chemins ouverts à la circulation 10.1.1–10.7.4 28 art.
Section 11 : Travaux au-dessus ou à proximité de l'eau 11.1–11.6 6 art.

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Révision déclarée dans la note : 2026-05-31 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe