RSSM : Installations diverses (art. 350 à 379)

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Bloc thématique : appareils de levage, ponts roulants, ascenseurs de montage, convoyeurs, appareils sous pression et compresseurs.

Articles (30 articles)

Article Sujet
art-350-RSSM : obturation des pointes de coeur d’une voie ferrée pointe coeur voie ferrée fermée
art-351-RSSM : isolement du parcours d’un contrepoids parcours contrepoids entouré gaine autrement
art-352-RSSM : conformité des ponts roulants aériens à ACNOR B167-1964 pont roulant aérien rail usage
art-353-RSSM : accès à la voie de roulement d’un pont roulant interdit monter voie roulement pont
art-354-RSSM : avertisseur sonore d’un pont roulant pont roulant muni avertisseur sonore
art-355-RSSM : inspection mensuelle d’un pont roulant pont roulant appareillage rapportant inspectés
art-356-RSSM : équipements obligatoires d’un ascenseur de montage ascenseur montage muni systèmes freinage
art-357-RSSM : essai des freins et des commandes à chaque quart systèmes freinage dispositifs contrôle ascenseur
art-358-RSSM : examens non destructifs des arbres d’entraînement arbres entraînement ascenseur montage soumis
art-359-RSSM : inspection hebdomadaire d’un ascenseur de montage ascenseur montage inspecté fois semaine
art-360-RSSM : rapport d'inspection d'ascenseur de montage rapport inspections hebdomadaires entretien réparations
art-361-RSSM : accès motorisé d'urgence en 4 heures appareil motorisé permettant avoir accès
art-362-RSSM : transport hors de la cage interdit interdit personne transportée extérieur cage
art-363-RSSM : présence minimale de 2 travailleurs travail exécuté ascenseur montage interdit
art-364-RSSM : espace maximal entre plate-forme et parois plate-forme ascenseur montage conçue façon
art-365-RSSM : sortie motorisée obligatoire passé 90 m interdit quitter ascenseur montage moyen
art-366-RSSM : sondage et purgeage hebdomadaires des parois montage creusé aide ascenseur travaux
art-367-RSSM : conformité au règlement sur les ascenseurs ascenseur monte-charge petit plate-forme monte-matériaux
art-368-RSSM : signaux au conducteur d'appareil de levage charge déplacée moyen appareil levage
art-369-RSSM : deux interdits au conducteur de levage conducteur appareil levage transporter charges
art-370-RSSM : inspection mensuelle des grues et registre grue appareillage rapportant inspectés fois
art-371-RSSM : interdit monter convoyeur tenir structure interdit monter convoyeur tenir structure
art-372-RSSM : interdiction de nettoyer un convoyeur en mouvement interdit nettoyer inspecter élément convoyeur
art-373-RSSM : équipements de sécurité obligatoires d'un convoyeur convoyeur avoir rouleaux tête renvoi
art-374-RSSM : normes supplémentaires du convoyeur en mine souterraine normes convoyeur utilisé mine souterraine
art-375-RSSM : examen annuel des refroidisseurs et soupapes d'un compresseur refroidisseurs intermédiaires sortie soupapes admission
art-376-RSSM : surveillance de la température des compresseurs compresseur pourvu thermomètre voyant situé
art-377-RSSM : compresseurs exemptés des art. 375-376 appliquent compresseurs suivants compresseur fonctionne
art-378-RSSM : soupape de sûreté du compresseur compresseur air protégé soupape sûreté
art-379-RSSM : soupape sûreté compresseur débit dépasse soupape sûreté compresseur débit dépasse

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