RSSM : Électricité (art. 476 à 537)

Un article du wiki ⚖️ Recueil législatif

Texte officiel LegisQuébec : RSSM · RSSM (PDF local)

Bloc thématique : installations et appareillage électriques, transformateurs, câblage, protection, mise à la terre, trolley.

Articles (62 articles)

Article Sujet
art-476-RSSM : normes électriques applicables aux mines paragraphes sous-paragraphe appareillage électrique installé
art-477-RSSM : cadenassage de l'appareillage électrique dispositifs commande cadenassés position ouverture
art-478-RSSM : murs et dégagement des coffrets de commande surface murs lesquels fixés coffrets
art-479-RSSM : affiche à l'entrée d'une chambre de transformateur affiche apposée entrée chambre transformateur
art-480-RSSM : protection des conducteurs nus à basse hauteur conducteur non isolé tension trouve
art-481-RSSM, disposition abrogée disposition abrogée
art-482-RSSM, disposition abrogée disposition abrogée
art-483-RSSM, disposition abrogée disposition abrogée
art-484-RSSM, disposition abrogée disposition abrogée
art-485-RSSM : chambre de transformateur verrouillée et cloisonnée transformateur intérieur chambre munie porte
art-486-RSSM : éloignement d’une chambre de transformateur souterraine Aucune chambre transformateur mine souterraine
art-487-RSSM : transformateur à isolant inflammable sous terre transformateur isolant liquide inflammable situé
art-488-RSSM : bassin de captage des chambres de transformateurs chambre transformateurs équipée bassin capacité
art-489-RSSM : séparation des transformateurs de classe B ou C transformateur pourvu isolant classe rempli
art-490-RSSM : transformateur à sec de classe A interdit sous terre transformateur type sec refroidissement naturel
art-491-RSSM : ventilation par prises d’air et coupe-feu ventilation chambre transformateurs assurée prises
art-492-RSSM : usage réservé des chambres de transformateurs chambre enclos transformateurs utilisé fins
art-493-RSSM : support incombustible, dégagement 1 m chambre enclos transformateurs moteur électrique
art-494-RSSM : tableau de contrôle incombustible tableau contrôle construit matériaux incombustibles
art-495-RSSM : manettes à moins de 2 m point élevé manettes commande contacts
art-496-RSSM : emplacement tableau contrôle souterrain tableau contrôle installé terre situé
art-497-RSSM : normes des conducteurs et câbles exception cordon souple alimentant appareillage
art-498-RSSM : mise à la terre gaines unifilaires gaines métalliques non magnétiques câbles
art-499-RSSM : mise à la terre câble polyphasé gaine plomb armure câble polyphasé
art-500-RSSM : manchons étanches câble plomb extrémités câble gaine plomb munies
art-501-RSSM : boîte de jonction près d'un puits boîte jonction joignant câbles transmettent
art-502-RSSM : local séparé boîte de jonction boîte jonction installée local séparé
art-503-RSSM : conducteurs de tensions différentes conducteurs tensions différentes placés canalisation
art-504-RSSM : câbles d'équipement automoteur câbles conducteurs alimentant équipement électrique
art-505-RSSM : fixation et déconnexion des cordons souples cordon souple fixé mécaniquement équipement
art-506-RSSM : coupleurs de câbles au-delà de 300 V coupleurs câbles circuits opérant tension
art-507-RSSM : dispositifs de protection et de commande dispositifs protection commande placés étiquetés
art-508-RSSM : couvercles des coffrets de déconnexion couvercles coffrets dispositifs déconnexion soit
art-509-RSSM : détection des fuites à la terre instruments indiquant présence fuites terre
art-510-RSSM : protection contre les fuites à la terre dispositifs protection contre fuites terre
art-511-RSSM : raccordement des fileries temporaires interrupteur prise courant intercalé points
art-512-RSSM : sectionnement en surface des circuits souterrains dispositif sectionnement installé surface circuit
art-513-RSSM : cloisons entre sectionneurs unipolaires voisins cloisons non conductrices installées circuits
art-514-RSSM : alignement des couteaux d'interrupteur couteaux interrupteur entretenus demeurer alignés
art-515-RSSM : coupure visible au-delà de 300 V circuit tension dépasse terre dispositif
art-516-RSSM : étiquette de débranchement sur coffret coffret appareil débranchable alimenté tension
art-517-RSSM : relais à cloison en verrouillage cascade dispositifs verrouillage cascade utilisés relais
art-518-RSSM : sectionnement du circuit d'un moteur circuit moteur muni dispositif sectionnement
art-519-RSSM : protection au point d'alimentation du cordon souple interrupteur dispositif sectionnement équivalent protection
art-520-RSSM : sectionnement à l'extrémité du cordon souple dispositif sectionnement installé extrémité cordon
art-521-RSSM : déconnexion des prises de plus de 300 V prise courant tension supérieure avoir
art-522-RSSM : surintensités des câbles de chargeur d'accumulateurs dispositifs protection contre surintensités tels
art-523-RSSM : liaison en cuivre vers la terre de surface liaison appareillage électrique installé terre
art-524-RSSM : résistance maximale de la mise à la terre résistance réseau mise terre dépasser
art-525-RSSM : enveloppe du conducteur de mise à la terre conducteur mise terre protégé moyen
art-526-RSSM : nettoyage du contact avant raccordement conducteur mise terre relié réseau
art-527-RSSM : prise de terre distincte pour équipement automoteur prise terre réseau alimentant équipement
art-528-RSSM : téléphonie et signalisation sous terre appareillage téléphonique signalisation utilisé terre
art-529-RSSM : appareillage interdit sur le boisage d'un puits exception boîtes tirette utilisées préposé
art-530-RSSM : contacts des boîtes de signaux contacts boîtes signaux montés horizontale
art-531-RSSM : séparation des câbles de communication câbles téléphoniques signalisation entrer contact
art-532-RSSM : résistance minimale du fil de trolley résistance rupture fil trolley inférieure
art-533-RSSM : support et dégagement du fil de trolley fil trolley supporté crochets isolés
art-534-RSSM : hauteur du fil au-dessus des rails fil trolley situé au-dessus rails
art-535-RSSM : dispositif protecteur du fil de trolley dispositif protecteur fil trolley fait
art-536-RSSM : continuité électrique des rails de retour rails voie ferrée système transport
art-537-RSSM : schémas du réseau électrique de la mine schémas échelle mis jour intervalles

Liens utiles

Révision déclarée dans la note : 2026-06-01 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe