art-3.16.5-CSTC : tuyaux

Un article du wiki ⚖️ Recueil législatif
En bref

Tuyaux: Les tuyaux doivent être empilés sur les dispositifs suivants: a) des râteliers ou des étagères solides; b) des tasseaux de bois munis de taquets d'arrêt à leurs extrémités; ou c) des barres de métal dont les extrémités sont coudées vers le haut.

🌐 LegisQuébec · 📄 PDF officiel

Texte officiel

Tuyaux: Les tuyaux doivent être empilés sur les dispositifs suivants:

a) des râteliers ou des étagères solides;

b) des tasseaux de bois munis de taquets d’arrêt à leurs extrémités; ou

c) des barres de métal dont les extrémités sont coudées vers le haut.

Texte de l’article 3.16.5 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 94), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.

Texte officiel de l'article — art-3.16.5-CSTC : tuyauxToucher l'image pour l'agrandir

🔗 CSTC.pdf : page 94 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.16.8; D. 329-94, a. 66. · LégisQuébec

Voir aussi

← Accueil

Révision déclarée dans la note : 2026-05-31 · Relecture éditoriale : non attestée · Vérification des sources : non attestée · Site généré le 2026-09-13 · 🕸️ Voir cette page dans le graphe