art-3.21.1-CSTC : avant le début des travaux dans un

Avant le début des travaux dans un espace clos le maître d’oeuvre, conjointement avec l’employeur, identifie par écrit:

a) l’outillage nécessaire pour exécuter le travail;

b) l’appareillage installé ou à être installé dans l’espace clos et les mesures à prendre pour son installation, son utilisation, son entretien, sa protection ou son déplacement;

c) les tuyaux et conduites qui pénètrent dans l’espace clos;

d) les risques et les mesures de sécurité à prendre selon le travail à effectuer;

e) les contaminants qu’il est possible de retrouver dans ou aux environs de l’espace clos;

f) les moyens et équipements de sauvetage appropriés ainsi que les mesures à prendre en cas d’urgence.

Ces informations doivent être disponibles sur le lieu de travail.

Texte de l’article 3.21.1 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 101), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.