art-3.23.5-CSTC : l'utilisation d'air comprimé est interdite dans un
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En bref
L'utilisation d'air comprimé est interdite dans un lieu de travail visé par la présente sous-section, à l'exception de l'air comprimé nécessaire au fonctionnement d'un appareil respiratoire.
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Texte officiel
L’utilisation d’air comprimé est interdite dans un lieu de travail visé par la présente sous-section, à l’exception de l’air comprimé nécessaire au fonctionnement d’un appareil respiratoire.
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🔗 CSTC.pdf : page 104 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : D. 54-90, a. 3. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.23.4
- art. 3.23.6
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.23.4-CSTC : l'application par projection sur une surface à Recueil législatif
- art-3.23.6-CSTC : il est interdit de fumer, de manger Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif