art-3.15.6-CSTC : assèchement
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En bref
Assèchement: Toute excavation ou tranchée doit être maintenue raisonnablement asséchée.
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Texte officiel
Assèchement: Toute excavation ou tranchée doit être maintenue raisonnablement asséchée.
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🔗 CSTC.pdf : page 92 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.15.6; D. 807-92, a. 13. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.15.5
- art. 3.15.7
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.15.5-CSTC : barricades, barrières ou ligne d'avertissement Recueil législatif
- art-3.15.7-CSTC : caissons Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif