art-3.9.12-CSTC : examens
Examens: Les échafaudages doivent être examinés par une personne expérimentée: a) au moins une fois tous les 3 mois; b) à la suite de toute défaillance du matériel; c) après tout effort anormal ou tout incident qui a provoqué un désordre dans l'installation;
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Texte officiel
Examens: Les échafaudages doivent être examinés par une personne expérimentée:
a) au moins une fois tous les 3 mois;
b) à la suite de toute défaillance du matériel;
c) après tout effort anormal ou tout incident qui a provoqué un désordre dans l’installation; et
d) avant la remise en service après toute interruption prolongée des travaux.
Texte de l’article 3.9.12 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 68), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 68 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.9.12. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.9.11
- art. 3.9.13
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.9.11-CSTC : moyens d'accès Recueil législatif
- art-3.9.13-CSTC : câbles de levage pour échafaudages Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif