art-3.9.3-CSTC : matériaux
Matériaux: 1. Les matériaux utilisés pour un échafaudage ne doivent pas présenter de défaut de nature à diminuer leur résistance. 2. Le bois utilisé pour un échafaudage doit être: a) sain, en essences à longues fibres et non cassantes et exempt de tout défaut pouvant diminuer sa solidité;
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Texte officiel
Matériaux:
1. Les matériaux utilisés pour un échafaudage ne doivent pas présenter de défaut de nature à diminuer leur résistance.
2. Le bois utilisé pour un échafaudage doit être:
a) sain, en essences à longues fibres et non cassantes et exempt de tout défaut pouvant diminuer sa solidité;
b) de qualité équivalant à celle de l’épinette de catégorie no 1;
c) débarrassé de son écorce, s’il est en grumes; et
d) sans couche de peinture ni n’avoir de revêtement opaque.
3. Les parties métalliques d’un échafaudage ne doivent pas:
a) être affaiblies par la rouille, ni par l’action d’un corrodant; et
b) s’il s’agit d’éléments tubulaires, être affaiblies par l’action du froid ou de la chaleur.
Texte de l’article 3.9.3 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 64), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 64 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.9.3; D. 53-90, a. 8; D. 329-94, a. 43. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.9.2
- art. 3.9.4
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.9.2-CSTC : construction Recueil législatif
- art-3.9.4-CSTC : montage et démontage Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif