art-3.9.20-CSTC : échafaudage métallique
Échafaudage métallique: 1. L'utilisation d'un échafaudage métallique doit être conforme aux instructions du fabricant. 2. L'assemblage des tubes ou profilés doit être réalisé de façon telle que lors du démontage la partie de l'échafaudage restant en place ne constitue pas un danger.
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Texte officiel
Échafaudage métallique:
1. L’utilisation d’un échafaudage métallique doit être conforme aux instructions du fabricant.
2. L’assemblage des tubes ou profilés doit être réalisé de façon telle que lors du démontage la partie de l’échafaudage restant en place ne constitue pas un danger.
Texte de l’article 3.9.20 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 72), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 72 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.9.20. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.9.19
- art. 3.9.21
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.9.19-CSTC : échafaudage mobile Recueil législatif
- art-3.9.21-CSTC : échafaudage suspendu à l'usage de briqueteurs Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif