art-3.20.4-CSTC : entretien des équipements
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En bref
Entretien des équipements: L'employeur doit entretenir les équipements selon les recommandations du fabricant et voir à leur propreté.
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Texte officiel
Entretien des équipements: L’employeur doit entretenir les équipements selon les recommandations du fabricant et voir à leur propreté.
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🔗 CSTC.pdf : page 101 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : D. 1959-86, a. 28. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.20.3
- art. 3.20.5
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.20.3-CSTC : débit d'air Recueil législatif
- art-3.20.5-CSTC : ventilation Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif