art-3.3.2-CSTC : tout ouvrage temporaire doit être suffisamment contreventé
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En bref
Tout ouvrage temporaire doit être suffisamment contreventé afin de résister à toutes les charges susceptibles d'y être appliquées pendant la construction, la réfection ou la démolition.
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Texte officiel
Tout ouvrage temporaire doit être suffisamment contreventé afin de résister à toutes les charges susceptibles d’y être appliquées pendant la construction, la réfection ou la démolition.
Texte de l’article 3.3.2 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 56), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 56 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.2.2; D. 329-94, a. 29. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.3.1
- art. 3.3.3
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.3.1-CSTC : les rampes, les plates-formes, les voies de Recueil législatif
- art-3.3.3-CSTC : tout ouvrage temporaire réalisé aux fins d'appuyer Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif