art-3.2.3-CSTC : clous et autres pièces en saillie
Clous et autres pièces en saillie: 1. Les clous en saillie d'un morceau de bois ou de tout rebut doivent être arrachés ou rabattus, à moins que le matériau ne soit empilé ou placé dans un récipient pour être transporté hors du chantier.
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Texte officiel
Clous et autres pièces en saillie:
1. Les clous en saillie d’un morceau de bois ou de tout rebut doivent être arrachés ou rabattus, à moins que le matériau ne soit empilé ou placé dans un récipient pour être transporté hors du chantier.
2. Lors d’un démantèlement, les clous en saillie d’un morceau de bois réutilisable doivent être enlevés immédiatement.
3. Les tirants de coffrage à béton et autres pièces en saillie doivent être coupés le plus tôt possible après le décoffrage.
Texte de l’article 3.2.3 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 51), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 51 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.1.3; D. 329-94, a. 26 · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.2.2
- art. 3.2.4
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.2.2-CSTC : rebuts Recueil législatif
- art-3.2.4-CSTC : entretien et aménagement des lieux Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif