art-3.11.3-CSTC : tout appareil de chauffage à l'huile combustible
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En bref
Tout appareil de chauffage à l'huile combustible ou au gaz, à l'exception de ceux dans lesquels l'air est en contact direct avec la flamme, doit être muni d'un conduit d'évent.
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Texte officiel
Tout appareil de chauffage à l’huile combustible ou au gaz, à l’exception de ceux dans lesquels l’air est en contact direct avec la flamme, doit être muni d’un conduit d’évent.
Texte de l’article 3.11.3 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 86), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 86 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.11.3. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.11.2
- art. 3.11.4
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.11.2-CSTC : l'emploi d'appareils de chauffage à l'essence ou Recueil législatif
- art-3.11.4-CSTC : tout appareil de chauffage par combustion doit Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif