art-3.25.2-CSTC : matériaux présumés contenir de la silice cristalline

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Matériaux présumés contenir de la silice cristalline: Pour l'application de la présente sous- section, sont présumés contenir de la silice cristalline les matériaux suivants: a) l'ardoise; b) l'asphalte; c) le béton; d) la brique;

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Texte officiel

Matériaux présumés contenir de la silice cristalline: Pour l’application de la présente sous- section, sont présumés contenir de la silice cristalline les matériaux suivants:

a) l’ardoise;

b) l’asphalte;

c) le béton;

d) la brique;

e) la céramique;

f) le ciment;

g) le fibrociment;

h) le granit;

i) le granulat;

j) le grès;

k) le mortier.

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🔗 CSTC.pdf : page 116 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : D. 820-2023, a. 4. · LégisQuébec

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