art-3.25.2-CSTC : matériaux présumés contenir de la silice cristalline
Matériaux présumés contenir de la silice cristalline: Pour l'application de la présente sous- section, sont présumés contenir de la silice cristalline les matériaux suivants: a) l'ardoise; b) l'asphalte; c) le béton; d) la brique;
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Texte officiel
Matériaux présumés contenir de la silice cristalline: Pour l’application de la présente sous- section, sont présumés contenir de la silice cristalline les matériaux suivants:
a) l’ardoise;
b) l’asphalte;
c) le béton;
d) la brique;
e) la céramique;
f) le ciment;
g) le fibrociment;
h) le granit;
i) le granulat;
j) le grès;
k) le mortier.
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🔗 CSTC.pdf : page 116 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : D. 820-2023, a. 4. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.25.1
- art. 3.25.3
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.25.1-CSTC : champ d'application Recueil législatif
- art-3.25.3-CSTC : démonstration d'absence de silice cristalline Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif