art-3.16.7-CSTC : objets de section circulaire
Objets de section circulaire: 1. Lorsqu'on empile des tonneaux ou des barils: a) pleins, sur leur fond, la hauteur des piles doit être limitée et 2 planches disposées côte à côte doivent être placées entre les rangées superposées;
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Texte officiel
Objets de section circulaire:
1. Lorsqu’on empile des tonneaux ou des barils:
a) pleins, sur leur fond, la hauteur des piles doit être limitée et 2 planches disposées côte à côte doivent être placées entre les rangées superposées;
b) vides, reposant sur leur face latérale, les piles doivent être régulières, stables et tous les récipients de la rangée inférieure doivent être soigneusement stabilisés à l’aide de cales.
2. Le paragraphe 1 s’applique aussi aux tuyaux de grand diamètre, aux rouleaux de papier ou à tout autre objet de section circulaire.
Texte de l’article 3.16.7 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 94), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 94 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.16.10; D. 329-94, a. 65 · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.16.6
- art. 3.16.8
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.16.6-CSTC : matériaux en sacs Recueil législatif
- art-3.16.8-CSTC : levage et transport manuel de fardeaux Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif