art-3.10.18-CSTC : réparations
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En bref
Réparations: Avant de procéder à des réparations, on doit s'assurer que les éléments en position levée, sont bien bloqués.
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Texte officiel
Réparations: Avant de procéder à des réparations, on doit s’assurer que les éléments en position levée, sont bien bloqués.
Texte de l’article 3.10.18 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 85), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 85 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.10.18. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.10.17
- art. 3.10.19
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.10.17-CSTC : moteur à combustion interne Recueil législatif
- art-3.10.19-CSTC : surlongueur de charges Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif