art-3.23.3-CSTC : avant d'entreprendre des travaux susceptibles d'émettre de
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En bref
Avant d'entreprendre des travaux susceptibles d'émettre de la poussière d'amiante, l'employeur doit déterminer les types d'amiante présents dans les matériaux.
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Texte officiel
Avant d’entreprendre des travaux susceptibles d’émettre de la poussière d’amiante, l’employeur doit déterminer les types d’amiante présents dans les matériaux.
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🔗 CSTC.pdf : page 104 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : D. 54-90, a. 3; D. 459-99, a. 3. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.23.2
- art. 3.23.3.1
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (4)
- art-3.23.15-CSTC : dans un chantier où sont effectués des Recueil législatif
- art-3.23.2-CSTC : aux fins de l'application de la présente Recueil législatif
- art-3.23.3.1-CSTC : l'utilisation du crocidolite, de l'amosite ou d'un Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif