art-3.20.6-CSTC : jet d'abrasif - vestiaire et douche
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En bref
Jet d'abrasif - Vestiaire et douche: Pour le décapage au jet d'abrasif, l'employeur doit mettre à la disposition des travailleurs un vestiaire conforme à l'article 3.2.11 et une douche conforme à l'article 3.2.15.
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Texte officiel
Jet d’abrasif - Vestiaire et douche: Pour le décapage au jet d’abrasif, l’employeur doit mettre à la disposition des travailleurs un vestiaire conforme à l’article 3.2.11 et une douche conforme à l’article 3.2.15.
Texte de l’article 3.20.6 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 101), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 101 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : D. 885-2001, a. 370; D. 393-2011, a. 15. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.20.5
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (2)
- art-3.20.5-CSTC : ventilation Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif