art-3.8.4-CSTC : garde-corps métalliques
Garde-corps métalliques: Les garde-corps métalliques doivent être conçus, construits, installés et entretenus de manière à assurer une résistance et une sécurité égales ou supérieures à celles qui sont exigées pour les garde-corps en bois.
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Garde-corps métalliques: Les garde-corps métalliques doivent être conçus, construits, installés et entretenus de manière à assurer une résistance et une sécurité égales ou supérieures à celles qui sont exigées pour les garde-corps en bois.
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🔗 CSTC.pdf : page 63 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.8.4. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.8.3
- art. 3.8.5
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.8.3-CSTC : construction Recueil législatif
- art-3.8.5-CSTC : lorsqu'un treillis métallique est exigé sur un Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif