art-3.12.2-CSTC : les conduites d'alimentation en vapeur doivent être
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En bref
Les conduites d'alimentation en vapeur doivent être clairement identifiées.
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Texte officiel
Les conduites d’alimentation en vapeur doivent être clairement identifiées.
Texte de l’article 3.12.2 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 87), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 87 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.12.2. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.12.1
- art. 3.12.3
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.12.1-CSTC : l'alimentation en vapeur doit être assurée au Recueil législatif
- art-3.12.3-CSTC : personne ne doit débrancher ou entreprendre de Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif