art-3.24.7-CSTC : plans et procédures
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En bref
Plans et procédures: Les plans et les procédures prévus dans la présente sous-section doivent être conservés sur les lieux de travail et être accessibles.
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Texte officiel
Plans et procédures: Les plans et les procédures prévus dans la présente sous-section doivent être conservés sur les lieux de travail et être accessibles. Montage d’une charpente métallique
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🔗 CSTC.pdf : page 112 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : D. 391-2011, a. 2. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.24.6
- art. 3.24.8
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.24.6-CSTC : pièces en saillie Recueil législatif
- art-3.24.8-CSTC : préparation de l'aire de travail Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif