art-3.20.1-CSTC : le port de la cagoule à adduction
Le port de la cagoule à adduction d'air, de gants et d'un vêtement conçus pour assurer la protection contre les poussières et les projections d'abrasifs et de métaux est obligatoire pour tout travailleur utilisant un jet d'abrasif à moins que le travailleur ne soit isolé du procédé.
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Texte officiel
Le port de la cagoule à adduction d’air, de gants et d’un vêtement conçus pour assurer la protection contre les poussières et les projections d’abrasifs et de métaux est obligatoire pour tout travailleur utilisant un jet d’abrasif à moins que le travailleur ne soit isolé du procédé.
Texte de l’article 3.20.1 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 100), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 100 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : D. 1959-86, a. 28; D. 885-2001, a. 368; D. 48-2022, a. 4. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.20.2 (abrogé)
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (1)
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif