art-3.12.4-CSTC : tout tuyau de vapeur d'un engin de
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En bref
Tout tuyau de vapeur d'un engin de battage de pieux doit être retenu par un câble d'acier ou une chaîne, pour éviter tout fouettement.
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Texte officiel
Tout tuyau de vapeur d’un engin de battage de pieux doit être retenu par un câble d’acier ou une chaîne, pour éviter tout fouettement.
Texte de l’article 3.12.4 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 87), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 87 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.12.4. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.12.3
- art. 3.12.5
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.12.3-CSTC : personne ne doit débrancher ou entreprendre de Recueil législatif
- art-3.12.5-CSTC : tout système d'alimentation en vapeur doit être Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif