art-3.4.2-CSTC : lorsqu'un réseau de canalisations et de robinets
Lorsqu'un réseau de canalisations et de robinets munis de boyaux et de lances, un réseau d'extincteurs automatiques à eau ou un réseau mixte est installé dans un bâtiment, un réseau de canalisations et de robinets munis de boyaux et de lances doit être installé progressivement au cours de la construction de manière à suivre le progrès des travaux à 2 étages près.
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Texte officiel
Lorsqu’un réseau de canalisations et de robinets munis de boyaux et de lances, un réseau d’extincteurs automatiques à eau ou un réseau mixte est installé dans un bâtiment, un réseau de canalisations et de robinets munis de boyaux et de lances doit être installé progressivement au cours de la construction de manière à suivre le progrès des travaux à 2 étages près.
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🔗 CSTC.pdf : page 56 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.4.2; D. 53-90, a. 7. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.4.1
- art. 3.4.3
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.4.1-CSTC : les tuyaux d'incendie munis de lances, les Recueil législatif
- art-3.4.3-CSTC : extincteurs d'incendie portatifs Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif