art-3.2.15-CSTC : caractéristiques des douches
Caractéristiques des douches: Les douches prévues à l'article 3.2.14 doivent être installées séparément pour chaque sexe, à raison d'au moins 1 douche par tranche de 10 travailleurs ou moins de chaque sexe, dans des salles où est maintenue une température minimale de 20 °C et un éclairement minimal de 250 lux.
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Texte officiel
Caractéristiques des douches: Les douches prévues à l’article 3.2.14 doivent être installées séparément pour chaque sexe, à raison d’au moins 1 douche par tranche de 10 travailleurs ou moins de chaque sexe, dans des salles où est maintenue une température minimale de 20 °C et un éclairement minimal de 250 lux. Elles doivent être alimentées avec de l’eau potable à température réglable, pourvues de savon, de serviettes et de linges de toilette individuels, nettoyées et désinfectées au moins une fois par quart de travail, lorsqu’elles ont été utilisées.
Texte de l’article 3.2.15 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 55), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 55 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : D. 393-2011, a. 9. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.2.14
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (5)
- art-3.2.14-CSTC : douches Recueil législatif
- art-3.2.8-CSTC : lavabos Recueil législatif
- art-3.20.6-CSTC : jet d'abrasif - vestiaire et douche Recueil législatif
- art-8.9.1-CSTC : chantier souterrain - vestiaire et douche Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif