art-3.6.3-CSTC : escaliers à ossature d'acier
Escaliers à ossature d'acier: En plus des prescriptions de l'article 3.6.2, les escaliers en acier, du type ossature, doivent avoir des marches et des paliers provisoires: a) faits de madriers jointifs disposés sur la pleine largeur et la pleine profondeur de ces éléments;
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Texte officiel
Escaliers à ossature d’acier: En plus des prescriptions de l’article 3.6.2, les escaliers en acier, du type ossature, doivent avoir des marches et des paliers provisoires:
a) faits de madriers jointifs disposés sur la pleine largeur et la pleine profondeur de ces éléments; et
b) fixés solidement.
Texte de l’article 3.6.3 CSTC, extrait de la couche texte du PDF officiel (page 61), sans OCR ni retouche. La capture ci-dessous et le PDF font foi.
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🔗 CSTC.pdf : page 61 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : R.R.Q., 1981, c. S-2.1, r. 6, a. 3.6.3. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.6.2
- art. 3.6.4
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.6.2-CSTC : construction Recueil législatif
- art-3.6.4-CSTC : escaliers provisoires Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif