art-3.14.8-CSTC : il est interdit d'utiliser des conducteurs électriques
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En bref
Il est interdit d'utiliser des conducteurs électriques ou une canalisation contenant des gaz ou des liquides inflammables comme circuit pour le retour du courant de soudage ou de découpage.
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Texte officiel
Il est interdit d’utiliser des conducteurs électriques ou une canalisation contenant des gaz ou des liquides inflammables comme circuit pour le retour du courant de soudage ou de découpage.
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🔗 CSTC.pdf : page 90 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : D. 1413-98, a. 23. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.14.7
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (2)
- art-3.14.7-CSTC : une machine à souder portative alimentée par Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif