art-3.23.12-CSTC : à la fin des travaux visés par
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En bref
À la fin des travaux visés par la présente sous-section, l'aire de travail et ses environs doit être nettoyée avec un aspirateur muni d'un filtre à haute efficacité ou en humectant au préalable les surfaces à nettoyer.
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Texte officiel
À la fin des travaux visés par la présente sous-section, l’aire de travail et ses environs doit être nettoyée avec un aspirateur muni d’un filtre à haute efficacité ou en humectant au préalable les surfaces à nettoyer.
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🔗 CSTC.pdf : page 106 · texte à jour au 30 novembre 2024
📚 Source légale : D. 54-90, a. 3. · LégisQuébec
Voir aussi
- art. 3.23.11
- art. 3.23.12.1
- ⚖️ Loi habilitante : LSST
- ↑ Section 3 : Chantiers de construction
Pages qui pointent ici (3)
- art-3.23.11-CSTC : à la fin des travaux où des Recueil législatif
- art-3.23.12.1-CSTC : l'extérieur des contenants de débris de matériaux Recueil législatif
- CSTC : Section 3 : Chantiers de construction Recueil législatif